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610 datasets for “parcelles”
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Zone réglementée du PER d'Orival Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PER de Oissel Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Friches agricoles potentielles dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 17 Dec 2019
Table contenant la liste des friches agricoles potentielles en 2019, avec pour chaque parcelle : son identifiant cadastral, la …
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de la Lézarde - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN de la vallée de la Durdent Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN de la commune de Criel-sur-Mer - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
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Zone réglementée du PPRN de la commune de Gonfreville-l'Orcher - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du PPRN de Mers-les-Bains, Eu, Le Tréport de la Somme
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN du Bassin versant de la Scie dans le département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 14 Oct 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN de la commune de Sainte-Adresse - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2019
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Zone réglementée PPRN du Bassin versant de la Scie du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
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Zone réglementée surfaciques du PPRN des bassins du Cailly, de l'Abette et du Robec
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 2 Apr 2026
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
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North Norfolk District Council Playgrounds
North Norfolk District CouncilUpdated 10 Feb 2016
This dataset consist of parcels of open space that are owned by North Norfolk District Council and others …
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Zone réglementée de type linéaire du PPRN de la commune de Criel-sur-Mer - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 17 May 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée PPRN de la vallée de l'Arques (révision) du département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de la vallée du Dun de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de la vallée de Seine-Boucle de Rouen - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 12 Jul 2023
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Zone réglementée du PPRN du bassin versant de la Vallée de Seine - Boucle d'Elbeuf - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Jul 2023
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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