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937 datasets for “source code”

  1. data.gouv.fr

    Zone d’aléas de PPRN inondation (la Vienne) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  2. data.gouv.fr

    Table départementale des aléas surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Sept 2021

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Nov 2026

    … alimentation par une source, débit suffiant la majeure partie de l’année, lit naturel à l’origine ; le …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zone d'aléa d'un PPRN - PPRi de la Lys Supérieure

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 4 Aug 2026

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. Open Government Canada

    Population size and variation of 2016 forest sector-based communities, 2001 to 2016

    Statistics Canada | Statistique CanadaUpdated 22 Mar 2022

    … The forest sector includes North American Industry Classification codes 113 – forestry and logging, 1153 – support activities for forestry …

    • WMS
    • ESRI REST
    • SHP
    • FGDB/GDB
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    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame chiroptères du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024

    … En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité …

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  7. data.gouv.fr

    Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame bocage du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024

    … En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Cartographie des habitats prise en compte dans l'analyse de risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, carroyage à 1' de résolution, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … sensib - Code associé à l'évaluation de la sensibilité de l'habitat considéré - texte source_hab - Source de …

    • GEOPACKAGE - GPKG
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  9. data.gouv.fr

    Cartographie des habitats prise en compte dans l'analyse de risque d'effets cumulés sur le secteur Baie de Seine Orientale - Estuaire de la Seine, carroyage à 1/2' de résolution, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … sensib - Code associé à l'évaluation de la sensibilité de l'habitat considéré - texte source_hab - Source de …

    • GEOPACKAGE - GPKG
    • WMS
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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 30 Oct 2026

    … lit naturel à l'origine, alimentation par une source, débit suffisant la majeure partie de l'année. Ils …

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  11. data.gouv.fr

    Zone d'aléa d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Dec 2022

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  12. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2021

    … 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …

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  13. data.gouv.fr

    Zone d'aléa d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  14. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …

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  15. data.gouv.fr

    Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …

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  16. data.gouv.fr

    Zone d’aléas de PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Mar 2019

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …

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  17. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d’aléas de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …

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  19. data.gouv.fr

    Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Tarn

    DDT TarnUpdated 15 Nov 2024

    … L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un …

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  20. data.gouv.fr

    Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …

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