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610 datasets for “parcels”
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Site des espaces protégés du Conservatoire du littoral
CeremaUpdated 26 Jun 2026
Position des parcelles/terrains acquis par le Conservatoire du littoral dans un but de protection des sites naturels …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema …
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Périmètre du PPRN du bassin versant de l'Austreberthe et du Saffimbec - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 27 Apr 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Espaces bâtis 2010 (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Feb 2019
… digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en …
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Espaces bâtis 2013 (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Feb 2019
… digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en …
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Domaine Public Fluvial (DPF) - Cours d'eau à gestion domaniale - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Sept 2013
L'article L 2111-7 du code général des propriétés des personnes publiques, énumère les cours d'eau …
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Limite du périmètre du PPRN du bassin versant de la Lézarde - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limites du périmètre du PPRN du bassin versant Vallée de la Seine - Boucle d'Elbeuf - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN de la commune de Criel-sur-Mer - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN de la commune de Gonfreville-l'Orcher - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Espaces bâtis 2005 du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Feb 2019
… digitalisation des parcelles bâties après photo-interprétation systématique ; routes, rues et chemins non pris en compte ; prise en …
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North Norfolk District Council Local Development Framework Car Parks
North Norfolk District CouncilUpdated 10 Feb 2016
This dataset contains parcels of land allocated as public car parks under the Local Development Framework
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Zones réglementées linéaires des PPRN de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN du bassin versant de la vallée du Dun dans le département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN du bassin versant de la vallée de Seine-Boucle de Rouen - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée linéaire du PPRN des bassins versant Cailly Aubette Robec
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 5 Dec 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Limite du périmètre du PPRN des bassins versants des vallées de la Valmont et de la Ganzeville - département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2017
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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[DDTM 76] Limite des périmètres des PPRN dans le département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 15 Feb 2023
n_perimetre_pprn_s_076 : Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de …
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Limite du périmètre PPRN du Bassin versant de la rançon et de la Fontenelle dans le département de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 7 Oct 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Périmètre du PPRL par submersion marine de la plaine alluviale nord de l'embouchure de l'estuaire de la Seine (PANES) Du Havre à Tancarville
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 5 Dec 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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