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6,943 datasets for “Code”
- data.gouv.fr
Classement de continuité écologique en liste 2 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 9 Sept 2015
… 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
- data.gouv.fr
Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
… 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cartographie des habitats marins benthiques du site Natura 2000 FR5300027 "Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées", Marché OFB - Bio-Littoral 2021 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… EUR27 : Code de l'habitat générique LIB_EUR27 : Libellé de l'habitat générique COD_CH2004 : Code de l …
- ESRI SHAPEFILE
- WFS
- WMS
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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type B
Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 26 Jul 2024
Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le …
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- WMS
- WFS
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Cartographie des habitats marins de l'Île d'Yeu et ses abords réalisée par TBM en 2017 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 24 Aug 2026
… pol_2154 Description des champs attributaires : COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 SITE : Nom du site …
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- BC Data Catalogue
Snow Survey Administrative Basin Areas
Environmental Monitoring and Analysis BranchUpdated 29 Jun 2023
… Basin codes are used as basis of snow survey station names, and for some reporting purposes.
- MULTIPLE
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- KML
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Évolution récente des herbiers de Zostera marina de l'archipel des Glénan, Marché AAMP - Bio-Littoral 2016 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… pol_4326 Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …
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Assiette de servitude EL03 liée aux servitudes de halage et marchepied - PUY-DE-DÔME
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… 126-1 du code de l'urbanisme et leur annexes. Les SUP de type EL3 sont des servitudes …
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Inventaires des données disponibles spatialisant les forêts de laminaires en France métropolitaine (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Code d'habitat EUNIS - (En cas de mosaïque un ‘X’ est utilisé comme séparateur). [code_eur] : Code de …
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Cartes de Bruit Stratégiques dans le département des Landes - 2022-2027
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 5 Jul 2022
L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un …
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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type A - Indicateur Lden
Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 26 Jul 2024
Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le …
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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type C - Indicateur Ln
Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 26 Jul 2024
Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le …
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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type A - Indicateur Ln
Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 26 Jul 2024
Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le …
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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type C - Indicateur Lden
Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 26 Jul 2024
Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Cartographie des habitats marins benthiques du site Natura 2000 FR5200653 "Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts", Marché OFB - Bio-Littoral 2020 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… EUR27 : Code de l'habitat générique LIB_EUR27 : Libellé de l'habitat générique COD_CH2004 : Code de l …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… 152-29 du Code rural Voir articles L. 211-7 du Code de l'environnement
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N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 9 Mar 2020
… 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement d’eau destinée à l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60)
DDT OiseUpdated 19 Jan 2021
… 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Communes administratives au 1er janvier 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Communes administratives au 1er janvier 2021
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS