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6,943 datasets for “Code”
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Nouvelle-Aquitaine : Masses d'eau cours d'eau (linéaire)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 24 May 2017
… Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément …
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95PREF19880019 - R111.3 - 1989
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013
Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
- INCONNU
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- WFS
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95PREF19840106 - R111.3 - 1987
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013
Périmètres de risques institués en application de l''article R. 111-3 du code de l''urbanisme.
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 28 Oct 2026
En vertu de l'article L126-1 du code rural et de la pêche maritime et afin de …
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Masses d'eau cours d'eau - Réunion - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012
… Code du type de la masse d'eau + Code du district de bassin DCE + Incrément
- SHP
- GPKG
- WMS
- WFS
- MIF / MID
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Plan d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes (Zonage) de la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… Textes juridiques : -Articles L147-1 à 8 et R 147-1 à 11 du code de l'urbanisme …
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Référentiel géographique de la BD ESTAMP (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 23 Jan 2025
… identifiant unique. [OBLIGATOIRE] CODE : code unique du périmètre, reprend l'arborescence spatiale (ex : un code de site contient …
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Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Courbes de bruit) de la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… Textes juridiques : -Articles L147-1 à 8 et R 147-1 à 11 du code de l'urbanisme …
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Zonage sismique en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Jun 2021
… Loire - en vigueur depuis le 1er Mai 2011. (article D.563-8-1 du Code de l'Environnement)
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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques, - Article L. 5113-1 du code de la …
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[DDTM-06] Bruit dans l'Environnement dans les Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 15 Nov 2024
L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un …
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Bruit dans l'Environnement dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 16 May 2025
L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un …
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Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… Les articles L581-14 à 14-3 du code de l'environnement décrivent les modalités d'instauration du …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT générateurs de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Oct 2025
… 133-1 du code forestier. Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la …
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Cartographie des habitats marins benthiques du site Natura 2000 FR5200627 "Marais salants de Guérande, traicts du Croisic et Dunes de Pen Bron", Marché OFB - Bio-Littoral 2020 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… EUR27 : Code de l'habitat générique LIB_EUR27 : Libellé de l'habitat générique COD_CH2004 : Code de l …
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Cartographie des habitats marins benthiques du site Natura 2000 FR5200626 "Marais du Mès, baie et dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer", Marché OFB - Bio-Littoral 2020 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… EUR27 : Code de l'habitat générique LIB_EUR27 : Libellé de l'habitat générique COD_CH2004 : Code de l …
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Industrie agro-alimentaire dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 11 Jul 2016
… abattoir Les services doivent demander au secrétariat de la COVADIS un code pour les aménagements non présents dans …
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Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
… 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations …
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