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5 datasets for “zonages-risques-naturels”
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Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017
Ce jeu de données contient les zones réglementées - cote de seuil (objets surfaciques) des PPRN Inondation de la …
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Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI …
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PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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