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16 datasets for “zonages-eau”
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Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR …
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Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional …
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Arrêt des grues cendrées migration BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le …
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Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient …
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Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire
Syndicat de la Loire AvalUpdated 14 Sept 2018
Le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire délimite le bassin versant des derniers affluents de la Loire …
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Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines …
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Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur …
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Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 …
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Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région …
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Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne …
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Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche …
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Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou …
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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié …
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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié …
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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche …
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