Skip to content
Open Data Finder

Search results for zonage

FiltersSHP

174 datasets for “zonage”

  1. data.gouv.fr

    Zonage UC du PLU

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Zonage UC du PLU Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Zonage du PLUi de Brest métropole

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Zonage du PLU Facteur 4 de Brest métropole **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zonage du réseau des eaux usées

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020

    Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Zonages des cartes communales

    Updated 12 Jun 2015

    Zonages des cartes communales du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il s'agit de …

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Zonages des PLU

    Updated 8 Oct 2015

    Zonages des PLU (Plan local d'urbanisme) du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il …

    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Zonage du contrat urbain de cohésion sociale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 …

    • SHP
    • ODS
  10. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  11. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021

    Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales

    • PDF
    • HTTPS
    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Espaces conseiller Faire de la région

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les …

    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021

    Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …

    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR …

    • SHP
    • ODS
  18. data.gouv.fr

    Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional …

    • SHP
    • ODS
  19. data.gouv.fr

    Arrêt des grues cendrées migration BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le …

    • SHP
    • ODS
  20. data.gouv.fr

    Prescriptions Pays de Brest (linéaire)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
“zonage” datasets · Open Data Finder