Search results for zonage
FiltersSHP
174 datasets for “zonage”
- data.gouv.fr
Zonage UC du PLU
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage UC du PLU Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Zonage du PLUi de Brest métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage du PLU Facteur 4 de Brest métropole **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage du réseau des eaux usées
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Zonages des cartes communales
Updated 12 Jun 2015
Zonages des cartes communales du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il s'agit de …
- SHP
- data.gouv.fr
Zonages des PLU
Updated 8 Oct 2015
Zonages des PLU (Plan local d'urbanisme) du département, avec code, libelle et vocation de chaque zone. Il …
- SHP
- data.gouv.fr
Zonage du contrat urbain de cohésion sociale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021
Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
- SHP
- data.gouv.fr
Les territoires d'action sociale (circonscription) du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Ces territoires d'intervention gèrent toute l'action sociale généraliste et accompagnent les usagers dans différentes problématiques sociales
- HTTPS
- SHP
- data.gouv.fr
Espaces conseiller Faire de la région
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Territoire d'action des espaces Conseiller Faire de la région pour guider les particuliers et professionnels dans les …
- SHP
- data.gouv.fr
Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021
Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au …
- SHP
- data.gouv.fr
Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …
- SHP
- data.gouv.fr
Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Arrêt des grues cendrées migration BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Prescriptions Pays de Brest (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de Brest …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS