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11 datasets for “tutelle”
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Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et …
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Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2022
… public administratif, doté de la personnalité civile, sous tutelle du Ministère de l'agriculture et de la pêche …
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Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
… en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et …
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Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
… en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et …
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Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
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Ouvrages de prélèvement - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG
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- NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37
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Ouvrages de prélèvement - Réunion
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Ouvrages de prélèvement - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- GPKG
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- N635D6DDAA7D74AB09D167CE52537B2CE
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Ouvrages de prélèvement - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
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- N7E6E71C6059A403A9ED177174CD20574
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Ouvrages de prélèvement - Guyane
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- NAEFA750575CB4166887B2BC15A630208
- data.gouv.fr
Ouvrages de prélèvement - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
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