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11 datasets for “tutelle”

  1. data.gouv.fr

    Adresse et géolocalisation des établissements d'enseignement du premier et second degrés - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et …

    • JSON
    • CSV
    • GEOJSON
    • SHP
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2022

    … public administratif, doté de la personnalité civile, sous tutelle du Ministère de l'agriculture et de la pêche …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    … en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • DOCX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Les enseignants titulaires dans les établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    … en activité, affectés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • DOCX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
    • ZIP
    • +1
  5. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
    • CSV
    • N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
  6. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
    • CSV
    • NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37
  7. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Réunion

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
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    • N635D6DDAA7D74AB09D167CE52537B2CE
  9. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Martinique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
    • CSV
    • N7E6E71C6059A403A9ED177174CD20574
  10. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guyane

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
    • CSV
    • NAEFA750575CB4166887B2BC15A630208
  11. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d’un ouvrage de …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
    • SHP
    • GPKG
    • CSV
    • WFS
    • +1
“tutelle” datasets · Open Data Finder