Search results for surfaciques
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87 datasets for “surfaciques”
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Servitudes d'utilité publique - Eléments surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
compilation des servitudes d'utilité publique sur le département **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public …
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PLU du Havre - informations surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU.
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Habillage surfacique
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Habillage du plan cadastral (surfacique) **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …
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PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents …
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Lieux surfaciques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation par affectation et noms, de lieux et édifices. La toponymie est adapté pour une utilisation optimale au …
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SPR (hors Brest métropole) - Eléments surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …
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Limites communales - surfacique
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Limites communales du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …
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Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
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Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Elements surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Construction d'intérêt architectural Construction remarquable Espaces urbains et paysagers d'intérêt patrimonial Monument historique Patrimoine arboré Périmètre …
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Voirie surfacique inventoriée - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2016
Voirie surfacique inventoriée par les agents de la Direction de l’Aménagement et de la Gestion de l …
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Biodiversité - Observations surfaciques
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Localisation surfacique des observations de la biodiversité présente sur la ville du Havre. Une « Observation » correspond à l …
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Habillage cartographique surfacique
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Cette donnée a pour vocation l'habillage cartographique surfacique pour le fond de plan de l'agglomération pour …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la …
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Nouvelle-Aquitaine : Parc Naturel Marin (PNM) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Apr 2024
Ce jeu de données contient les périmètres des Parcs Naturels Marin de la région Nouvelle-Aquitaine. Un parc …
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Nouvelle-Aquitaine : Parc Naturel Régional (PNR) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des parcs naturels régionaux de la région Nouvelle-Aquitaine. Un parc …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
Ce jeu de données contient les zones de Protection Spéciale (ZPS), de la région Nouvelle-Aquitaine Ces zones …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Jan 2025
Ce jeu de données contient les projets de zones de Protection Spéciale (ZPS), de la région Nouvelle-Aquitaine …
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Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des zones humides d'importance internationale selon la convention de Ramsar …
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Nouvelle-Aquitaine : Réserve Naturelle Nationale (RNN) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
Ce lot de données contient les périmètres des réserves naturelles nationales pour la région Nouvelle-Aquitaine Une réserve …
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