Search results for superposition
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16 datasets for “superposition”
- data.gouv.fr
Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023
… toute superposition ou comparaison avec des données de niveau communal ou infra-communal serait incohérente.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Modélisation de la trame noire en Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Apr 2022
… type déductive, c’est-à-dire d’une superposition des réseaux écologiques (reversoirs et corridors) et de la …
- SL3
- SHP
- data.gouv.fr
Modélisation de la pollution lumineuse en Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Apr 2022
… type déductive, c’est-à-dire d’une superposition des réseaux écologiques (reversoirs et corridors) et de la …
- ZIP
- SL3
- SHP
- Open Government Canada
CPTAQ inclusions and exclusions
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
… o Decisions are spread over time and there may be a partial or total superposition of an area …
- HTML
- SHP
- data.gouv.fr
Tronçons hydrographiques - Martinique 2004 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Oct 2026
… Par contre, un arc peut correspondre à plusieurs tronçons élémentaires lorsqu’il y a une superposition des cours …
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Tronçons hydrographiques - Guadeloupe 2009 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 3 Aug 2009
… Par contre, un arc peut correspondre à plusieurs tronçons élémentaires lorsqu’il y a une superposition des cours …
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Tronçons hydrographiques élémentaires - Réunion 2012 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 17 Aug 2012
… Par contre, un arc peut correspondre à plusieurs tronçons élémentaires lorsqu’il y a une superposition des cours …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Tronçons de voies du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Dec 2023
… Niveau du tronçon pour décrire les superpositions etat : Etat du tronçon (projet, définitif...) adr_deb_d : Bornage du …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France entière - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… d’eau différenciées uniquement par l’ordre de superposition associé. Conforme au dictionnaire de données SANDRE V1.3 …
- SHP
- GPKG
- WFS
- MIF/MID
- WMS
- data.gouv.fr
Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 15 Apr 2013
… d’eau différenciées uniquement par l’ordre de superposition associé. Conforme au dictionnaire de données SANDRE V1.2 …
- SHP
- GPKG
- WMS
- WFS
- MIF/MID
- data.gouv.fr
Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guadeloupe - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 15 Apr 2013
… d’eau différenciées uniquement par l’ordre de superposition associé. Conforme au dictionnaire de données SANDRE V1.2 …
- SHP
- GPKG
- WMS
- WFS
- MIF / MID
- data.gouv.fr
Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Réunion - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 15 Apr 2013
… d’eau différenciées uniquement par l’ordre de superposition associé. Conforme au dictionnaire de données SANDRE V1.2 …
- SHP
- GPKG
- WMS
- WFS
- MIF/MID
- data.gouv.fr
Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Martinique - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 15 Apr 2013
… d’eau différenciées uniquement par l’ordre de superposition associé. Conforme au dictionnaire de données SANDRE V1.2 …
- SHP
- GPKG
- WMS
- WFS
- MIF/MID
- data.gouv.fr
Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 15 Apr 2013
… d’eau différenciées uniquement par l’ordre de superposition associé. Conforme au dictionnaire de données SANDRE V1.2 …
- SHP
- GPKG
- WFS
- MIF/MID
- WMS