Search results for subventions
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25 datasets for “subventions”
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Projets subventionnés par l'Agence de l'Eau
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
La Métropole de Lyon entreprend des actions pour lutter contre les pollutions et mieux utiliser l’eau disponible …
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Les subventions attribuées depuis 2014
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au …
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Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2024
Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la mise en œuvre d …
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …
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Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Nov 2026
Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la création de Maisons de …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… de l’aide*** Taux maximum de 70 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 2 500 €.
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Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013
Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015
Le jeu de données concerne les aides aux réseaux culturels franciliens de 2008 à 2013. Depuis 2005, les …
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Aides aux manifestations culturelles 2006-2013
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
Le jeu de données concerne les aides aux manifestations culturelles de 2006 à 2013. Depuis 2005, la Région …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… aide*** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 20 000 €. Aide non …
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Liste des orchestres permanents
Région Île-de-FranceUpdated 8 Mar 2016
Liste de structures subventionnées par le ministère dans le cadre du programme Création avec coordonnées postales.
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
Le jeu de données concerne l'aide au développement de la permanence artistique et culturelle. ***Bénéficiaires *** Toute structure …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif-cadre de soutien au développement des piscines …
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Centres de formation du secteur social financés par la Région
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
La liste des organismes de formation du secteur social qui ont reçu une subvention globale de fonctionnement de …
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Centres de formation sanitaire financés par la Région
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
La liste des organismes de formation du secteur paramédical ou maïeutique (sanitaire) qui ont reçu une subvention globale …
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Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… de l’aide *** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 40 000 €.
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Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Jun 2026
**Le fonds de solidarité** Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en …
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Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… L’aide est fixée à 50% de la dépense subventionnable HT ou TTC si la structure ne récupère …
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Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… ces deux dispositifs dès lors que tout projet subventionné au titre de l’un ou de l’autre …
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Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Les aides dont le montant est affiché à 0 euros correspondent à des actions pour lesquelles une subvention …
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