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13 datasets for “siege”
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Liniennetz ÖPNV Bus und Bahn
Open.NRWUpdated 12 Nov 2026
Der Verkehrsverbund Rhein-Sieg stellt das Liniennetz im Verbundraum getrennt nach Anrufbedarfsverkehr, Bus, Eisenbahn und Stadtbahn als Shape …
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Circonscriptions métropolitaines de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Le conseil de la Métropole est composé de 150 membres, les conseillers et conseillères métropolitain·es, qui siègent …
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La démarche Agenda 21 (points)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015
Chaque point représente le siège d'un organisme ou d'une collectivité qui conduit une démarche d'Agenda …
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Les établissements publics de coopération intercommunale du Gard
Département du GardUpdated 11 Feb 2022
… Parmi elles, 1 communauté d’agglomération et 2 communautés de communes n’ont pas leur siège dans le …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement** * géocodage du siège de …
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Structures de transfert et de valorisation
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 8 Sept 2015
… Pour les SATT et les IRT, outre les sièges adminstratifs, les implantations secondaires sont répertoriées.
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Aide à la diffusion des éditeurs indépendants
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015
… maisons d'édition ont pu déménager ; par ailleurs les Éditions Verdier ont été géolocalisées sur leur siège parisien)
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Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2022
… L'Institut dont le siège est à Paris, s'appuie sur 8 unités territoriales couvrant l'ensemble du …
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Opérateurs Bio 2019
Plateforme Open Data ZABALUpdated 21 Mar 2022
… Tous les opérateurs sont localisés par leur code postal, la quasi totalité par la commune de leur siège …
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Délimitations géographique de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 5 Jan 2026
… Il fixe le périmètre de GPSEA dont le siège est à Créteil. Ce jeu comprend également les limites …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… professionnel-e-s du secteur du spectacle vivant) siège pour avis lors des demandes de renouvellements de convention …
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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… établissement, les modalités de fonctionnement, la durée, le siège et la composition de l'assemblée générale ou du …
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Recensements Agricoles par communes
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
… Source : [Agreste](http://agreste.agriculture.gouv.fr/) Les données sont localisées au siège de l'exploitation. **Exploitation agricole …
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