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156 datasets for “secteurs”

  1. data.gouv.fr

    Secteur des bureaux de vote

    Ville de NanterreUpdated 28 May 2025

    Ce jeu de données contient les secteurs géographiques des bureaux de vote actuels de la ville de Nanterre …

    • CSV
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Secteurs scolaires 2025

    Brest métropoleUpdated 10 Mar 2025

    Limites des secteurs des ecoles année 2025 **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Brest métropole **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public …

    • ARCGIS
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Secteurs des écoles bilingues de la ville de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Limite des secteur scolaire des écoles Bilingues **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de brest **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https …

    • ARCGIS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Centres de formation du secteur social financés par la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    La liste des organismes de formation du secteur social qui ont reçu une subvention globale de fonctionnement de …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Secteurs de vote de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    découpage de la ville selon le secteur de vote des électeurs **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de Brest …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Secteur sanitaire – écoles agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2015

    … conseil régional) et éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale) dans le secteur sanitaire.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Secteurs des collèges

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des secteurs d'affectation des collèges au Havre Secteurs des collèges saisies à partir des informations fournis …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Secteur de stérilisation systématique des oeufs de goéland argenté

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Polygones des quartiers traités systématiquement lors de la campagne de stérilisation des oeufs de goélands argentés Saisie sur …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Vénissieux

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Chassieu

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Sathonay-Camp

    Sathonay-CampUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Caluire-et-Cuire

    Caluire-et-CuireUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Vaulx-en-Velin

    Vaulx-en-VelinUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Neuville-sur-Saône

    Neuville-sur-SaôneUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de La Tour-de-Salvagny

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Secteur social – écoles et formations agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    La liste des écoles et des formations agréées pour le secteur social. Des conventions ont été signées avec …

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    • JSON
    • XLS
    • SHP
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