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19 datasets for “sdage”
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Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ils sont identifiés dans chacun des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE 2022-2027 …
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Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ils sont identifiés dans les Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE 2022-2027) des …
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Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions …
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Masses d'eau - référentiel du SDAGE 2022-2027 (Rivières, Lac, Littoral, Bassins versants, Souterraines)
Bassin Adour GaronneUpdated 21 Oct 2026
Les masses d'eau sont des objets dérivés du référentiel hydrographique Bd Carthage. Ce sont des lacs, des …
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Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les données attributaires proviennent des programmes de mesures des SDAGE 2022-2027 des bassins hydrographiques Loire‑Bretagne, Rhône …
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Bassins versants de gestion
Bassin Adour GaronneUpdated 26 Feb 2026
Les bassins versants de gestion sont les périmètres hydrographiques utilisés localement pour partager les enjeux des territoires et …
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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Délais concernant les objectifs de bon état écologique et global (SDAGE 2010-2015), Risque de Non Atteinte des …
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Périmètres des SAGE
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… A ce titre, 68 SAGE ont été identifiés comme nécessaires par les SDAGE approuvés en 2009 (période 2010 …
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Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Le guide méthodologique du SDAGE propose en général de retenir un espace optimal correspondant à 1,5 à …
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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Délais concernant les objectifs de bon état écologique, chimique et global (SDAGE 2010-2015).
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Circonscription de bassin en vigueur
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… l'arrêté du 16 Mai 2005 portant délimitation des SDAGE, modifié par l’arrêté du 27 décembre 2016.
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Périmètres de SAGE - Bassins versants
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). **Thématique **Hydrographie **Producteur **Pays de Brest **Créateur **SIG [**Fiche …
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… le fonctionnement optimum des écosystèmes aquatiques et terrestres (SDAGE RMC 1995).Cet espace est bien différent de la …
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État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de …
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État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de …
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État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de …
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État chimique eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La quatrième génération de SDAGE a été approuvée en 2022 pour la période 2022-2027. Ces documents de …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les SAGE fixent notamment, dans le respect des orientations retenues dans le schéma directeur (SDAGE) correspondant, les objectifs …
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Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d …
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