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39 datasets for “risques-naturels”

  1. data.gouv.fr

    Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)

    • SHP
    • ODT
  3. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté …

    • ODS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées …

    • SHP
    • QML
    • ODT
  7. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

    • SHP
    • ODT
  8. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

    • SHP
    • ZIP
    • ODT
  9. data.gouv.fr

    Cotes de références des cours d'eau du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre de risques de mouvements de terrain : Périmètre géographique, sur lequel s’applique une réglementation spécifique en fonction …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • SHP
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation …

    • SHP
    • QML
  15. data.gouv.fr

    Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre …

    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017

    Ce jeu de données contient les zones réglementées - cote de seuil (objets surfaciques) des PPRN Inondation de la …

    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs …

    • SHP
    • QML
  19. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du …

    • ODS
    • SHP
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