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39 datasets for “risques-naturels”
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Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
- SHP
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
- SHP
- ODT
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
- SHP
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
- SHP
- data.gouv.fr
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté …
- ODS
- SHP
- data.gouv.fr
Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées …
- SHP
- QML
- ODT
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
- SHP
- ODT
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
- SHP
- ZIP
- ODT
- data.gouv.fr
Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
- SHP
- data.gouv.fr
Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre de risques de mouvements de terrain : Périmètre géographique, sur lequel s’applique une réglementation spécifique en fonction …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
- SHP
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
- SHP
- data.gouv.fr
PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation …
- SHP
- QML
- data.gouv.fr
Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité …
- SHP
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Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre …
- SHP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017
Ce jeu de données contient les zones réglementées - cote de seuil (objets surfaciques) des PPRN Inondation de la …
- SHP
- data.gouv.fr
Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs …
- SHP
- QML
- data.gouv.fr
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- SHP
- data.gouv.fr
Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du …
- ODS
- SHP