Search results for reglement
FiltersSHP
406 datasets for “reglement”
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité : Enseignes
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage reglementaire pour les enseignes **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention suivante sur tous …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de stationnement réglementé
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zones de stationnement réglementé dans le coeur de ville et les quartiers (zones payantes, zones bleues, aires piétonnes …
- WFS
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Panneau d'entrée et sortie d'agglomération. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention suivante …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Limites d'agglomération pour le Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Les périmètres relatifs aux limites d'agglomération sont fixés par arrêté municipal pour le Règlement local de publicité …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Tronçons de voies : vitesse règlementaire
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Graphe de voies sur lesquelles ont été ajoutées les règles de circulation en vigueur notamment la vitesse maximum …
- WFS
- SHP
- ARCGIS
- WMS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Règlement de la circulation
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Règlement de la circulation
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly
DardillyUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Limonest
LimonestUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully
EcullyUpdated 29 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la Commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
- OTHER
- SHP
- GEOJSON
- CSV