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35 datasets for “prevention-des-risques”
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Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
- SHP
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Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
- SHP
- ODT
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
- SHP
- data.gouv.fr
Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation …
- SHP
- QML
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Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées …
- SHP
- QML
- ODT
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Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
- SHP
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
- SHP
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
- SHP
- ODT
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
- SHP
- data.gouv.fr
Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
- SHP
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- ODT
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Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs …
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- QML
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté …
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Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Sauf exceptions, les constructions, travaux ou ouvrages doivent être implantés : - à une distance minimale de 15 mètres par …
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Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Linéaire d'axe d’écoulement correspondant à une ligne de collecte des eaux qui s’écoule en surface …
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- GEOJSON
- CSV
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Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Périmètre géographique où la prévention des risques limite les usages et affectations des sols, les constructions et activités …
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- GEOJSON
- CSV
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n …
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Périmètre de prévention des risques d'inondation par ruissellement - Périmètre de production et périmètres d'écoulement /accumulation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de la ressource en eau et la prévention des risques d’inondation. Ils peuvent abriter une faune et …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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- WFS
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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