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10 datasets for “pprn”

  1. data.gouv.fr

    Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètre de risques de mouvements de terrain : Périmètre géographique, sur lequel s’applique une réglementation spécifique en fonction …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées …

    • SHP
    • QML
    • ODT
  4. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • SHP
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017

    Ce jeu de données contient les zones réglementées - cote de seuil (objets surfaciques) des PPRN Inondation de la …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté …

    • ODS
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)

    • SHP
    • ODT
  9. data.gouv.fr

    Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon.

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026

    … Plan de prévention des risques PPRN PPRT](http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=15) ➞ [Consulter …

    • ZIP
    • JSON
    • SHP
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