Search results for planification
FiltersSHP
165 datasets for “planification”
- data.gouv.fr
Solarisation des parking - couche de planification
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Solarisation des parking - couche de planification **Thématique **Energie **Producteur **Brest métropole **Créateur **Ecologie urbaine [**Fiche détaillée **](https://public …
- SHP
- ARCGIS
- data.gouv.fr
Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021
Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au …
- SHP
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- datos.gob.mx
Red Nacional de Caminos: representación cartográfica en formato digital y georreferenciada
Instituto Mexicano del Transporte (IMT)Updated 19 Mar 2026
Información de las carreteras pavimentadas del país, las vialidades de las localidades urbanas y rurales con las que …
- SHP
- data.gouv.fr
Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire
Syndicat de la Loire AvalUpdated 14 Sept 2018
Le périmètre du SAGE Estuaire de la Loire délimite le bassin versant des derniers affluents de la Loire …
- SHP
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …
- GEOJSON
- KML
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 30/07/2026. Ce lot …
- SHP
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 05/10/2026. Ce lot …
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 04/11/2025. Ce lot …
- SHP
- WMS