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7 datasets for “parcelles-cadastrales”
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Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …
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- GEOJSON
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Numéro des parcelles cadastrales
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Numéro des parcelles cadastrales **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques **Attributions …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
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Parcelles cadastrales anonymisées
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Plan cadastral tenu à jour par le Service du Cadastre de la DGFiP. Couche de donnée anonymisée **Thématique …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …
- SHP
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BD PARCELLAIRE®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 24 Mar 2026
La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral …
- WMTS
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- WMS
- WFS
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Terrains de la trame urbaine de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Objets surfaciques créés par découpage des parcelles cadastrales par les îlots du Fond de plan en conservant les …
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- GEOJSON
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Bâtiments de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La couche des bâtiments (polygones) correspond à une construction assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales.
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- GEOJSON
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