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15 datasets for “paiement”

  1. data.gouv.fr

    Matériels de paiement du stationnement sur voirie

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie en coeur de ville de Brest : - horodateurs sur voirie …

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  2. data.gouv.fr

    Stations GNV publiques en France

    Updated 3 Apr 2019

    … France avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.) * * *

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  3. data.gouv.fr

    Stations GNV publiques en France

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … France avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.) * * *

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  4. data.gouv.fr

    Points d'avitaillement GNV publiques en France

    Updated 17 Aug 2022

    … avec leurs caractéristiques (horaires d'ouverture,modes de paiements...) *Une station compte pour deux points d'avitaillement lorsqu …

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  5. data.gouv.fr

    Points d'avitaillement GNV publiques en France

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … avec leurs caractéristiques (horaires d'ouverture,modes de paiements...) *Une station compte pour deux points d'avitaillement lorsqu …

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  6. data.gouv.fr

    Stations de Gaz naturel pour véhicules (GNV) publiques en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 7 Sept 2022

    … Loire avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.) * * *

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  7. data.gouv.fr

    Points de vente SNCF

    SNCFUpdated 7 Jan 2026

    … Le mode de paiement accepté est indiqué pour chacun de ces points de vente (CB, espèces, chèque).

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  8. data.gouv.fr

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016

    L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …

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  9. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017

    Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …

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  10. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016

    Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …

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  11. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

    Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016

    Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …

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  12. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015

    L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …

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  13. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    … Les données sont déclinées par échéance de paiement : le 5 ou 15 du mois. Les cotisations doivent en …

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  14. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015

    … que rencontrent les familles de lycéens pour le paiement de la restauration scolaire. Les bénéficiaires sont les élèves …

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  15. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015

    … que rencontrent les familles de lycéens pour le paiement de la restauration scolaire. Les bénéficiaires sont les lycéens …

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