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15 datasets for “paiement”
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Matériels de paiement du stationnement sur voirie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie en coeur de ville de Brest : - horodateurs sur voirie …
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Stations GNV publiques en France
Updated 3 Apr 2019
… France avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.) * * *
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Stations GNV publiques en France
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… France avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.) * * *
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Points d'avitaillement GNV publiques en France
Updated 17 Aug 2022
… avec leurs caractéristiques (horaires d'ouverture,modes de paiements...) *Une station compte pour deux points d'avitaillement lorsqu …
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Points d'avitaillement GNV publiques en France
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… avec leurs caractéristiques (horaires d'ouverture,modes de paiements...) *Une station compte pour deux points d'avitaillement lorsqu …
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Stations de Gaz naturel pour véhicules (GNV) publiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 7 Sept 2022
… Loire avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.) * * *
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Points de vente SNCF
SNCFUpdated 7 Jan 2026
… Le mode de paiement accepté est indiqué pour chacun de ces points de vente (CB, espèces, chèque).
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
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Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …
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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …
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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
L’objectif de l’aide est de pallier les difficultés financières liées au paiement des frais de concours …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… Les données sont déclinées par échéance de paiement : le 5 ou 15 du mois. Les cotisations doivent en …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… que rencontrent les familles de lycéens pour le paiement de la restauration scolaire. Les bénéficiaires sont les élèves …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… que rencontrent les familles de lycéens pour le paiement de la restauration scolaire. Les bénéficiaires sont les lycéens …
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