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663 datasets for “ouvert”
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Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021
Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
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Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
gabaris pour une fiche de métadonnées
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Transports scolaires - arrêts
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Arrêts de transport scolaire. Concerne les collèges et les lycées.
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Centres de recyclage des déchets
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Localisation des centre de recyclage des déchets
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Cimetières de Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 13 Oct 2022
Localisation des tombes dans les cimetières de la ville de Poitiers.
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Périmètre UNESCO
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Périmètre officiel suite à l'inscription du 15 juillet 2005. Saisie sur base du plan parcellaire
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Cimetières de la ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Emprise des cimetières de la ville du Havre. Couche crééé en Juin 2016.
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Périmètre PNRQAD
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Zonage réglementaire du programme national de rénovation des quartiers anciens dégradés. Saisie sur base du plan parcellaire
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Collèges du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Localisation des collèges du Havre Adresses de tous les colléges privés, publics et spécialisés du Havre.
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Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.
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Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L …
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
… ETALAB](http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html) * [site internet](http://www.auvergne …
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
… ETALAB](http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html) * [site internet](http://www.auvergne …
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Sanitaires publics
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Localisation des sanitaires sur la ville du Havre Données saisies par le service propreté à l'aide d …
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Points d'apport volontaire
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Localisation des points d'apport volontaire de recyclage des déchets Donnée extraite du logiciel applicatif de gestion du …
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Mairies annexes - territoires
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Territoires de compétence des mairies annexes Donnée entretenue sous le controle du service Vie des Quartiers, actuellement Service …
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Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)
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Zones d'inhumations des victimes de conflits
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Zone d’inhumation, au sein des cimetières de la ville du Havre, des victimes de conflits militaires. Donnée …
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Nouvelle-Aquitaine : Barrages - Localisation (ponctuel)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 4 Mar 2024
Barrages de classe A, B et C recensés en région Nouvelle-Aquitaine. Plus d'infos sur les classes …
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Jardins familiaux de la direction des espaces verts
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Localisation des jardins familiaux gérés par la direction des espaces verts. Couche créée en 2015 d'aprés des …
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