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168 datasets for “objectif”
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Territorialisation des objectifs logement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 8 Feb 2016
Territorialisation des objectifs logements en Île-de-France. Le « bassin de territorialisation » est un territoire à l'échelle …
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Objectif zéro pesticide en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015
… thematique/espaces-verts/l-operation-zero-pesticide/664-objectif-zero-pesticide-en-ile-de-france\ \ ](http://www.natureparif …
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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Délais concernant les objectifs de bon état écologique et global (SDAGE 2010-2015), Risque de Non Atteinte des …
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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Délais concernant les objectifs de bon état écologique, chimique et global (SDAGE 2010-2015).
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Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau
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Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… L'objectif de cette simplification ayant pour but de répondre à l'objectif de produire une information d …
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Périmètres d'observation du renouvellement urbain
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… l’objectif est de suivre l’ensemble du processus de renouvellement urbain, avec le périmètre du projet urbain …
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Périmètre de l'AVAP valant SPR
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… L'objectif principal de l’'AVAP est de promouvoir la mise en valeur du bâti et des espaces …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les SAGE fixent notamment, dans le respect des orientations retenues dans le schéma directeur (SDAGE) correspondant, les objectifs …
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Nouvelle-Aquitaine : Parc Naturel Marin (PNM) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Apr 2024
… Ils se classent en catégories V ou VI de l'UICN (selon la réglementation et les objectifs de …
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Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
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Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
L’objectif de l’aide est d’assurer une prise en charge d’une partie du surcoût lié …
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Recensement des équipements sportifs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… La démarche engagée a pour objectif de permettre une bonne connaissance des réalités, et d’aider …
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
L’objectif de l’aide est d’assurer une prise en charge d’une partie du surcoût lié …
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Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - Guadeloupe - rapportage 2013
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
… Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour …
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Territoire à risque d’inondation (TRI) du SIG Directive inondation - France métropolitaine - rapportage 2013 - test Geoportal EU
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Jun 2024
… Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour …
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Liste des Domaines d’intérêt majeur labellisés (2012-2015)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015
… Ils ont pour objectif de fédérer des équipes de recherche franciliennes autour de thématiques partagées. Une fois le …
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Directive inondation - Activité économique du territoire à risque important d'inondations (TRI) de La Rochelle
DREAL Poitou-CharentesUpdated 7 Jul 2015
… Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national …
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Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est …
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