Search results for modalis
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41 datasets for “modalis”
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. _Si vous …
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Les maisons d'édition bretonnes
Région BretagneUpdated 23 Nov 2020
Ce jeu de donnée contient les maisons d'édition bretonnes qui ont souhaité faire part des modalités mises …
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Déchèteries du Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
… forme de point avec leur nom, adresse, contact, modalités d’accès et gestionnaire. Pour plus d’information, contactez …
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Les bassins de lecture du réseau des bibliothèques de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… Pour connaître les heures d’ouverture et les modalités d’accès aux services, consultez notre page internet .
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Quartier prioritaire de Politique de la Ville
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024
… Il prend la forme d’un document qui planifie les modalités de gestion opérationnelle de la crise. Ce …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… ces mêmes filières, sous condition de ressources.\ Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
… ces mêmes filières, sous condition de ressources.\ Les modalités d’attribution de l’aide et la nature des …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Limite des affaires maritimes
ShomUpdated 30 Dec 2023
… et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …
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Limite de salure des eaux
ShomUpdated 30 Dec 2023
… et à une fiche de synthèse récapitulant les modalités de numérisation de la limite est accessible. Version de …
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