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23 datasets for “membres”
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Les membres de l'Institut universitaire de France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Nov 2015
Ce jeu de données présente la liste des nouveaux membres actifs de l'Institut universitaire de France (IUF …
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Randonnées Ceyrando - Ville de Ceyrat
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 23 Aug 2023
Liste détaillant les 11 randonnées Ceyrando, association appartenant à Ceyrat, commune membre de Clermont Auvergne métropole. La liste …
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Le Havre Seine Métropole - Communes
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Représente l'emprise du territoire communal des communes membres de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole La …
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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La création d'un EPFL résulte de délibérations des EPCI et des conseils municipaux de communes non membres …
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Communes
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Emprise des communes membres de la CODAH La saisie a été faite à partir des données suivantes : Plan …
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Limites des cantons de l'Agglomération Havraise
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Un canton est la circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du Conseil départemental. Valables à partir du …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… les états membres, qui prévoit une phase d'échange entre la Commission et l'Etat membre (pSIC). A …
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Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Un canton est la circonscription d'élection des conseillers généraux, membres du conseil général de département. Valables jusqu …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 Apr 2025
… les états membres, qui prévoit une phase d'échange entre la Commission et l'Etat membre (pSIC). A …
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Circonscriptions métropolitaines de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Le conseil de la Métropole est composé de 150 membres, les conseillers et conseillères métropolitain·es, qui siègent …
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Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… l’état sauvage sur le territoire des Etats membres, ainsi que leurs œufs, nids et habitats. Elle a …
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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées …
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Sectorisation des écoles de la Ville de Saint-Etienne
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
**Membre du réseau « Ville amie des enfants » en lien avec UNICEF France**, en reconnaissance des actions et projets …
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Base Adresse Locale - Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… depuis, enrichie avec les données des 21 communes membres en continu. [La Métropole s'engage à maintenir la …
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Registre Parcellaire Graphique 2010: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 10 Oct 2017
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …
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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 13 Jan 2016
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …
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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations
Agence de services et de paiement (ASP)Updated 16 Mar 2016
Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser …
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État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME …
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État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME …
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État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME …
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