Search results for limitee
FiltersSHP
28 datasets for “limitee”
- data.gouv.fr
Aménagements linéaires de modération de vitesse
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… stationnement en chicane ; tronçon de voie surélevée ; voie de largeur limitée. Saisie assurée par la cellule mode doux …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Aménagements linéaires de modération de vitesse
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… stationnement en chicane ; tronçon de voie surélevée ; voie de largeur limitée. Saisie assurée par la cellule mode doux …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_RLP_LimitesAgglo) **INSPIRE ** **Id **URB_RLP_LimitesAgglo **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Brest …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre de polarités bureau du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques de polarité bureau où la surface de plancher des bureaux n’est pas limitée. Attribut VALPLAF …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Périmètre de polarités d’hébergement hôtelier et touristique du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre géographique où l'offre hôtelière est limitée en nombre de chambres par projet. Attribut VALPLAF = Valeur limite
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_LimitesTransversaleMer) **INSPIRE ** **Id **URB_SCT_LimitesTransversaleMer **Type **lignes **Echelle **100000 **Territoire **Pays …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Limites administratives des ports du Finistère
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_MAR_LimitesAdminPorts) **INSPIRE ** **Id **DEP_MAR_LimitesAdminPorts **Type **lignes **Echelle **5000 **Territoire **Pays …
- WFS
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Limite terre-mer (vision terrestre)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_MAR_LimiteTerreMer) **INSPIRE ** **Id **REF_MAR_LimiteTerreMer **Type **polygones **Echelle **5000 **Territoire **Département …
- WFS
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Périmètre de polarités commerciales du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… ou égale à la surface de plancher maximale associée - ou n’est pas limitée. Attribut VALPLAF = valeurs limite
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Troncons de route limite 30 et 50 km/h - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Depuis le 1er décembre 2021, la vitesse est limitée à 30 km/h sur plus de 80% des …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Démarche zéro déchets sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… La présente donnée est un extrait de cette cartographie, limitée au territoire de la Métropole de Lyon et …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… jeux...) ; • l’adaptation, la réfection et l’extension limitée des constructions nécessaires à l’exploitation agricole, aquacole et …
- SHP
- WMS
- ARCGIS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces zones sont particulièrement sensibles aux équipements ou aux transformations, même limitées.
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- WMS
- WWW:LINK
- WWW:DOWNLOAD:SHP
- WWW:DOWNLOAD:AUTRE
- +2
- data.gouv.fr
BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
- WWW:LINK
- WFS
- WMS
- SHP
- AUTRE
- data.gouv.fr
Réseau "Bassin versant" du Contrat de baie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… les points sauf points n°13 et 14, limitée sur le point 11. -12 fois par an pour …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les zones de type I sont des secteurs d'une superficie limitée, caractérisés par la présence d'espèces …
- SHP
- data.gouv.fr
Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
PCRS de la Métropole de Lyon - Limite de voirie
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets LimiteVoiriePCRS permettant de décrire toutes les limites de la chaussée bien définies et clairement identifiables …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Limites relatives aux usages de pêche
ShomUpdated 30 Dec 2023
… shom.fr (catégorie Limites maritimes) et téléchargeable sur le portail national des limites maritimes (https://limitesmaritimes.gouv.fr).
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
- SHP