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31 datasets for “immeuble”

  1. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    … haut et très haut débit, en France, par immeuble. Les données publiées correspondent à l'état d'avancement …

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  2. data.gouv.fr

    Les immeubles d'habitation (1 pt pour un ou plusieurs logements)

    Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ImmeublesHabitations) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_ImmeublesHabitations **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

    • ARCGIS
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  3. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018

    Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …

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  4. data.gouv.fr

    HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …

    • CSV
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  5. data.gouv.fr

    Bâtiment

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire de l'ensemble des éléments bâtis existants agrégés. Les polygones sont agrégés sans distinction de nature. Les …

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  6. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  7. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

    • WFS
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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  9. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  11. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  12. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  13. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  14. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  15. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  16. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  17. data.gouv.fr

    Monuments historiques de Lille-Hellemmes-Lomme

    Mairie de LilleUpdated 11 Mar 2024

    … L’appellation "monument historique" confère à un immeuble ou objet urbain un statut juridique particulier destiné à le …

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  18. data.gouv.fr

    Sites de compostage partagé de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La donnée distingue la typologie du site de compostage (en pied d'immeuble, de quartier, en école ou …

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  19. data.gouv.fr

    Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Établissements Recevant du Public (ERP) et Immeubles de Grande Hauteur (IGH) inscrits au Fichier Départemental des ERP et …

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  20. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Bâtis patrimoniaux, qui correspondent aux immeubles et éléments bâtis, identifiés pour leur valeur patrimoniale, en application des articles …

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