Search results for immeuble
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31 datasets for “immeuble”
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Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020
… haut et très haut débit, en France, par immeuble. Les données publiées correspondent à l'état d'avancement …
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Les immeubles d'habitation (1 pt pour un ou plusieurs logements)
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ImmeublesHabitations) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_ImmeublesHabitations **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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Bâtiment
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Inventaire de l'ensemble des éléments bâtis existants agrégés. Les polygones sont agrégés sans distinction de nature. Les …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Monuments historiques de Lille-Hellemmes-Lomme
Mairie de LilleUpdated 11 Mar 2024
… L’appellation "monument historique" confère à un immeuble ou objet urbain un statut juridique particulier destiné à le …
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Sites de compostage partagé de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La donnée distingue la typologie du site de compostage (en pied d'immeuble, de quartier, en école ou …
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Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Établissements Recevant du Public (ERP) et Immeubles de Grande Hauteur (IGH) inscrits au Fichier Départemental des ERP et …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Bâtis patrimoniaux, qui correspondent aux immeubles et éléments bâtis, identifiés pour leur valeur patrimoniale, en application des articles …
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