Search results for habilitation
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10 datasets for “habilitation”
- Humanitarian Data Exchange
Colombia - Health Facilities - REPS
Health ClusterUpdated 20 Apr 2026
… Please consult the official website to get the most updated data at [https://prestadores.minsalud.gov.co/habilitacion …
- XLSX
- SHP
- data.gouv.fr
ECONOMIE - Base_Sirene_v3
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Base Sirene Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… une liste des sites d'Importance Communautaire (SIC) habilités à bénéficier d'une désignation en Zones Spéciales de …
- WFS
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Base SIRENE Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Nov 2026
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 Apr 2025
… une liste des sites d'Importance Communautaire (SIC) habilités à bénéficier d'une désignation en Zones Spéciales de …
- SHP
- data.gouv.fr
Base Sirene de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
SIRENE V3 consolidée - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 2 Sept 2025
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Insee SIREN des entreprises et établissements - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Base SIRENE (Maine-et-Loire)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou …
- CSV
- JSON
- SHP