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42 datasets for “gratuit”

  1. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015

    La Région accompagne la scolarité des lycéens en assurant depuis 2001 la gratuité des manuels scolaires. Dans le …

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  2. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016

    La Région accompagne la scolarité des lycéens en assurant depuis 2001 la gratuité des manuels scolaires. Dans le …

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  3. data.gouv.fr

    Points d'accès WIFI - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Liste et localisation des points Wifi accessibles gratuitement au public sur la commune de Clermont-Ferrand Producteur : Direction …

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  4. data.gouv.fr

    Parkings

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Parkings ouverts au public, de surface ou en ouvrage, payants, gratuits, ou dont l'accès est conditionné à …

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  5. data.gouv.fr

    Plages surveillées du Grand Parc de Miribel-Jonage

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Autour du lac des Eaux Bleues, le Grand Parc de Miribel-Jonage a aménagé trois plages gratuites (le …

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  6. data.gouv.fr

    Stationnement sur voirie en centre-ville

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Places de stationnement sur voirie publique (gratuites, payantes, réservées, parkings de surface fermés par barrières) Zones de stationnement …

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  7. data.gouv.fr

    Tronçons de stationnement payant

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …

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  8. data.gouv.fr

    Tronçons de stationnement payant

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …

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  9. data.gouv.fr

    Emplacements de stationnement automobile

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …

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  10. data.gouv.fr

    Emplacements de stationnement automobile

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …

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  11. data.gouv.fr

    Les statuts d'occupation des résidences principales

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    … logement qu'ils occupent, - le statut de logé gratuitement s'applique aux ménages qui ne sont pas propriétaires …

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  12. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly

    DardillyUpdated 28 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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  13. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Limonest

    LimonestUpdated 28 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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  14. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully

    EcullyUpdated 29 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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  15. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Meyzieu

    MeyzieuUpdated 29 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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  16. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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  17. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la Commune de Lyon

    Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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  18. data.gouv.fr

    Bornes de recharge véhicules électriques

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 May 2020

    … Le stationnement du véhicule sera gratuit, le temps de la recharge. Ce jeu de données présente les coordonnées …

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  19. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la commune de Sathonay-Camp

    Sathonay-CampUpdated 29 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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  20. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …

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