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42 datasets for “gratuit”
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
La Région accompagne la scolarité des lycéens en assurant depuis 2001 la gratuité des manuels scolaires. Dans le …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
La Région accompagne la scolarité des lycéens en assurant depuis 2001 la gratuité des manuels scolaires. Dans le …
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Points d'accès WIFI - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Liste et localisation des points Wifi accessibles gratuitement au public sur la commune de Clermont-Ferrand Producteur : Direction …
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Parkings
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Parkings ouverts au public, de surface ou en ouvrage, payants, gratuits, ou dont l'accès est conditionné à …
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Plages surveillées du Grand Parc de Miribel-Jonage
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Autour du lac des Eaux Bleues, le Grand Parc de Miribel-Jonage a aménagé trois plages gratuites (le …
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Stationnement sur voirie en centre-ville
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Places de stationnement sur voirie publique (gratuites, payantes, réservées, parkings de surface fermés par barrières) Zones de stationnement …
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Tronçons de stationnement payant
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …
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Tronçons de stationnement payant
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …
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Emplacements de stationnement automobile
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …
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Emplacements de stationnement automobile
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre …
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Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
… logement qu'ils occupent, - le statut de logé gratuitement s'applique aux ménages qui ne sont pas propriétaires …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly
DardillyUpdated 28 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Limonest
LimonestUpdated 28 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully
EcullyUpdated 29 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la Commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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Bornes de recharge véhicules électriques
Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 May 2020
… Le stationnement du véhicule sera gratuit, le temps de la recharge. Ce jeu de données présente les coordonnées …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la commune de Sathonay-Camp
Sathonay-CampUpdated 29 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… D'une part, il y a le stationnement gratuit sur l'ensemble des places publiques en VOIRIE et …
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