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Search results for fondation

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8 datasets for “fondation”

  1. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …

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  2. data.gouv.fr

    Datasets from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For Environmental Fate"

    Fondation pour la Recherche sur la BiodiversiteUpdated 6 Oct 2026

    Datasets, codes and maps from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For …

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  3. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS - Journal_officiel

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises …

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  4. data.gouv.fr

    Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés …

    • OTHER
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  5. data.gouv.fr

    Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2026

    … Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)](https …

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  6. data.gouv.fr

    Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … L'AAC n'a pas de texte réglementaire fondateur. Les textes réglementaires se réfèrent à sa zone de …

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  7. data.gouv.fr

    Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Continuité Ecologique est l'arrêté de classement signé par le …

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  8. data.gouv.fr

    Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Continuité Ecologique est l'arrêté de classement signé par le …

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