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8 datasets for “fondation”
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Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016
Le jeu de données contient la liste des fondations franciliennes reconnues d'utilité publique. Il contient le code …
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Datasets from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For Environmental Fate"
Fondation pour la Recherche sur la BiodiversiteUpdated 6 Oct 2026
Datasets, codes and maps from "France’s Pesticide Load Index: Decreasing Ecotoxicity, Persistent Human Toxicity, Rising Concern For …
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises …
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Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… Les déclarations de création sont ensuite publiées au [Journal Officiel des Associations et Fondations d’Entreprise (JOAFE)](https …
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Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… L'AAC n'a pas de texte réglementaire fondateur. Les textes réglementaires se réfèrent à sa zone de …
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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Continuité Ecologique est l'arrêté de classement signé par le …
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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Continuité Ecologique est l'arrêté de classement signé par le …
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