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99 datasets for “fonctionnements”
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BUDGET - Dotation_globale_fonctionnement
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle
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Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en …
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New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026
This dataset contains a linear reference network of the roads and highways that are managed by the Department …
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Bâtiments municipaux de la commune de Chassieu
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… informations complémentaires sur l'âge de construction, la surface au plancher, la fonctionnalité à l'usage, etc...
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Centres de formation du secteur social financés par la Région
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
La liste des organismes de formation du secteur social qui ont reçu une subvention globale de fonctionnement de …
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Centres de formation sanitaire financés par la Région
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… formation du secteur paramédical ou maïeutique (sanitaire) qui ont reçu une subvention globale de fonctionnement de la Région.
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Production centralisée d'électricité à partir de gaz naturel en France
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 30 Nov 2019
… sites de production d’électricité centralisée à partir de gaz naturel en fonctionnement et en projet, en France.
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… Pour la gestion des milieux aquatiques, la préservation de cet espace est nécessaire pour le bon fonctionnement du …
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Territorialisation des objectifs logement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 8 Feb 2016
… Le « bassin de territorialisation » est un territoire à l'échelle multicommunale qui intègre des logiques de fonctionnement locales …
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Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013
Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015
… Depuis 2005, les aides aux réseaux soutiennent le fonctionnement de structures professionnelles franciliennes, représentatives (notamment en nombre d …
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Donneries de la Métropole de Lyon (v3)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les donneries sont des lieux où l'on donne des objets en état de fonctionnement et que l …
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Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans chacun des …
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Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans les Schémas …
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Trame verte et bleue
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… et Bleue (TVB) est une approche globale et fonctionnelle qui intègre la biodiversité remarquable et ordinaire, et qui …
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Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… dits mixtes ou hybrides combinant le fonctionnement évaporatif avec d'autres modes de fonctionnement (sec et/ou adiabatique)
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Liste des lycées et labellisation Qualycée
Région BretagneUpdated 9 Jul 2021
… Elle vise à améliorer l'organisation physique et fonctionnelle des ateliers et locaux. Il s’agit également de …
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Places PMR - Autun
Ville d'AutunUpdated 5 Oct 2018
… Vous pouvez : - Télécharger le fichier .shp avec ses homonymes aux formats .dbf et .shx, ils fonctionnent ensemble. - Télécharger …
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Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Les entités ajoutées correspondent à des zones à fonctionnement karstique après expertise de la DREAL BFC. Les champs …
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