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99 datasets for “fonctionnement”

  1. data.gouv.fr

    BUDGET - Dotation_globale_fonctionnement

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.

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  2. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

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  3. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle

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  4. data.gouv.fr

    Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en …

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  5. Open Government Canada

    New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network

    Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 11 Nov 2026

    This dataset contains a linear reference network of the roads and highways that are managed by the Department …

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  6. data.gouv.fr

    Bâtiments municipaux de la commune de Chassieu

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … informations complémentaires sur l'âge de construction, la surface au plancher, la fonctionnalité à l'usage, etc...

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  7. data.gouv.fr

    Centres de formation du secteur social financés par la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    La liste des organismes de formation du secteur social qui ont reçu une subvention globale de fonctionnement de …

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  8. data.gouv.fr

    Centres de formation sanitaire financés par la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    … formation du secteur paramédical ou maïeutique (sanitaire) qui ont reçu une subvention globale de fonctionnement de la Région.

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  9. data.gouv.fr

    Production centralisée d'électricité à partir de gaz naturel en France

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 30 Nov 2019

    … sites de production d’électricité centralisée à partir de gaz naturel en fonctionnement et en projet, en France.

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  10. data.gouv.fr

    Espaces de mobilité

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … Pour la gestion des milieux aquatiques, la préservation de cet espace est nécessaire pour le bon fonctionnement du …

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  11. data.gouv.fr

    Territorialisation des objectifs logement en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Feb 2016

    … Le « bassin de territorialisation » est un territoire à l'échelle multicommunale qui intègre des logiques de fonctionnement locales …

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  12. data.gouv.fr

    Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015

    … Depuis 2005, les aides aux réseaux soutiennent le fonctionnement de structures professionnelles franciliennes, représentatives (notamment en nombre d …

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  13. data.gouv.fr

    Donneries de la Métropole de Lyon (v3)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Les donneries sont des lieux où l'on donne des objets en état de fonctionnement et que l …

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  14. data.gouv.fr

    Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans chacun des …

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  15. data.gouv.fr

    Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon fonctionnement des milieux naturels. Ils sont identifiés dans les Schémas …

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  16. data.gouv.fr

    Trame verte et bleue

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … et Bleue (TVB) est une approche globale et fonctionnelle qui intègre la biodiversité remarquable et ordinaire, et qui …

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  17. data.gouv.fr

    Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … dits mixtes ou hybrides combinant le fonctionnement évaporatif avec d'autres modes de fonctionnement (sec et/ou adiabatique)

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  18. data.gouv.fr

    Liste des lycées et labellisation Qualycée

    Région BretagneUpdated 9 Jul 2021

    … Elle vise à améliorer l'organisation physique et fonctionnelle des ateliers et locaux. Il s’agit également de …

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  19. data.gouv.fr

    Places PMR - Autun

    Ville d'AutunUpdated 5 Oct 2018

    … Vous pouvez : - Télécharger le fichier .shp avec ses homonymes aux formats .dbf et .shx, ils fonctionnent ensemble. - Télécharger …

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  20. data.gouv.fr

    Formation karstique en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Les entités ajoutées correspondent à des zones à fonctionnement karstique après expertise de la DREAL BFC. Les champs …

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