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118 datasets for “fixed”
- data.gov.au
Incident Control Centre Sites (DBCA-062)
Department of Biodiversity, Conservation and AttractionsUpdated 30 Sept 2026
… Each site is either a Fixed Facility Incident Control Centre or Field Incident Control Centre Site. The dataset …
- API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
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- WFS
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Liste des marchés de quartier à Paris
Ville de ParisUpdated 18 Feb 2016
… site\ • Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes)\ • Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres …
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Résidences de tourisme classées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Dec 2015
… 5 de l'arrêté du 4 juin 2010 fixant les normes et la procédure de classement des résidences …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville - QPV - et quartiers de veille active - QVA - (2014-2023) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014 …
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Circonscriptions législatives de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… parties de la ville, avec une délimitation spécifique fixée par le redécoupage de 2010, et chaque circonscription élit …
- OTHER
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou …
- SHP
- Open Government Canada
Photo radar
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 11 Nov 2026
Location of photo radars: - Red light monitoring device - Still photo radar - Fixed photo radar and red light surveillance …
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- GEOJSON
- GPKG
- HTML
- SHP
- +2
- data.gouv.fr
Balisage maritime (aides à la navigation)
ShomUpdated 17 Jun 2026
Le produit « Balisage maritime » contient une description des amers et des balises, fixes ou flottants, recensés dans la …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limites d'agglomération pour le Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Les périmètres relatifs aux limites d'agglomération sont fixés par arrêté municipal pour le Règlement local de publicité …
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Périmètre de secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… une proportion de logements présentant la taille minimale fixée par le PLU-H. Pour avoir une visibilité globale …
- SHP
- GEOJSON
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Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… rationnelle et d’atteindre les objectifs fixés par la réglementation nationale.· fixent les mesures pérennes d’application permanente …
- SHP
- data.gouv.fr
Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Feb 2021
… d'accompagnement des masses d'eau de surfaces fixées par la DCE. Ce découpage fournit un niveau complémentaire …
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- JSON
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PCRS de la Métropole de Lyon - Rail
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Une voie ferroviaire simple est constituée de deux rails parallèles et à écartement fixe et standardisé qui peut …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Givors
GivorsUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vénissieux
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Saint-Genis-Laval
Saint-Genis-LavalUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Caluire-et-Cuire
Caluire-et-CuireUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
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Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vaulx-en-Velin
Vaulx-en-VelinUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
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