Search results for exploitant-agricole
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7 datasets for “exploitant-agricole”
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Recensements Agricoles par communes
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
… Source : [Agreste](http://agreste.agriculture.gouv.fr/) Les données sont localisées au siège de l'exploitation. **Exploitation agricole …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… l’extension limitée des constructions nécessaires à l’exploitation agricole, aquacole et de pêche en mer professionnelle ; • la …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026
… des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des …
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