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16 datasets for “exceptionnel”
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Itinéraire pour convoi exceptionnel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Itinéraire pour convoi exceptionnel **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **patrimoine mobilités [**Fiche détaillée **](https://public …
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Crues de type 1910-1995-1970, crues exceptionnelles
Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016
Les zones potentiellement inondables sont digitalisées selon des classes de crue de référence datées à des époques diverses …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… régime général dans le cadre des mesures Urssaf exceptionnelles liées à la crise du Covid-19 (échéances du …
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Angers Stationnement
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Mar 2020
… Id Parking, Moyens d'accès, exploitant, gpl, accessibilité, horaires_ouverture, horaires_fermeture, fermetures_exceptionnelles, horaires_exceptionnelles, photo. Ce …
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Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… sur son territoire lorsqu'ils présentent un intérêt exceptionnel qui nécessite leur préservation en tant qu'élément du …
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Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Un classement en réserve naturelle nationale intervient pour assurer la conservation de ce patrimoine exceptionnel. Il s'agit …
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Nouvelle-Aquitaine : Périmètre de protection des Réserves Naturelles Nationales (RNN)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Apr 2024
… Un classement en réserve naturelle nationale intervient pour assurer la conservation de ce patrimoine exceptionnel. Il s’agit …
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Nouvelle-Aquitaine : Réserve Naturelle Nationale (RNN) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… Un classement en réserve naturelle nationale intervient pour assurer la conservation de ce patrimoine exceptionnel. Il s’agit …
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Sites culturels du conseil départemental
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 16 Dec 2024
Propriétaire de nombreux sites incontournables et de collections d’œuvres exceptionnelles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie …
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4 sites culturels du conseil départemental
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 16 Dec 2024
Propriétaire de nombreux sites incontournables et de collections d’œuvres exceptionnelles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… qui a pour ambition de préserver les panoramas exceptionnels visibles depuis et vers le coeur patrimonial que constitue …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… implantation des projets photovoltaïques pour préserver les panoramas exceptionnels visibles depuis et vers le cœur patrimonial que constitue …
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Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp vis-à-vis des projets éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Bien au regard de la VUE (Valeur Universelle Exceptionnelle) correspondant à une hauteur d'éoliennes installables inférieure ou …
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Aire d'Influence Paysagère de Vézelay
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E.) du Bien UNESCO de Vézelay étant susceptible d’être impactée par …
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Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… d'éolienne porte atteinte à la Valeur Universelle Exceptionnelle (V.U.E) du bien. Ils se traduisent par …
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France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département
France RelanceUpdated 5 Feb 2021
… contrats d’apprentissage ayant bénéficié de l’aide exceptionnelle - Nombre de chèques export et chèques VIE (volontariat international …
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