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19 datasets for “equilibre”
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Equilibre régional mensuel production = consommation brute (janvier 2014 à décembre 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Historique régional définitif de la réalisation de l’équilibre mensuel production/consommation (GWh) en fonction de la consommation …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …
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Périmètre du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Jan 2021
… Il vise la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau sur un périmètre hydrographique cohérent, le …
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Parcs Naturels Régionaux (PNR) 2014
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… culturel sont de grande qualité, mais dont l'équilibre est fragile. Un Parc naturel régional s'organise autour …
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Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
Le SCOT contribue à assurer les équilibres entre le développement urbain, la préservation des espaces agricoles et forestiers …
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Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il est élaboré dans une perspective d’arriver sur la durée à un équilibre entre besoins et ressources …
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Taux de logements sociaux (SRU)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Ville (LOV, 1991) afin de garantir une répartition équilibrée du logement social sur le territoire. Le titre II …
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SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… culturel du littoral ; • et nécessaires au maintien des équilibres biologiques ou présentant un intérêt écologique. Ils peuvent identifier …
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2023
… d'agglomération * communauté de communes * métropole * pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) * syndicat intercommunal à vocation multiple …
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… bon fonctionnement du cours d’eau et son équilibre sédimentaire. La mise en place d’une gestion adaptée …
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GIPPSLAND LAKES COASTAL HAZARD EXTENT
Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 6 Sept 2026
… associated with storm erosion, longshore sediment transport gradients, equilibrium profile adjustment and wave overwash processes. Details of the …
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Périmètres des SAGE
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.Déclinaison du …
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Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de places d’hébergement en assurant une répartition équilibrée et diversifiée sur les territoires. Le PLH comprend un …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… système aquifère, les objectifs généraux d'une gestion équilibrée de l'eau afin de satisfaire aux principes énumérés …
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Nouvelle-Aquitaine : Patrimoine mondial de l'UNESCO : Biens inscrits (surfaciques)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 8 Jan 2024
… nature et le besoin fondamental de préserver l'équilibre entre les deux. La Convention du patrimoine mondial fixe …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital …
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Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… une production d’eau potable ainsi qu’un équilibre quantitatif entre les prélèvements et la recharge naturelle, en …
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État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… des écosystèmes aquatiques de surface et des zones humides directement dépendantes en application du principe de gestion équilibrée ».
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