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63 datasets for “effets”
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Lignes du réseau de transport départemental "Route41"
Updated 5 Nov 2014
… Attention la couche n'est pas exhaustive, en effet les lignes 20 et 18 ne sont pas représentées …
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Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 3 Feb 2021
… à l'évaluation des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées …
- CSV
- JSON
- SHP
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Points d'arrêt du réseau de transport départemental "Route41"
Updated 15 Jan 2016
… Attention la couche n'est pas exhaustive, en effet les points d’arrêts des lignes 20 et 18 …
- SHP
- data.gouv.fr
Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… zone de prévention ZPT, zone de prévention aux effets toxiques Attribut TYPROCED = ZPI Attribut TYPROCED = ZPR Attribut TYPROCED …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Sites d'urbanisme transitoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… expérimentations, tout en évitant à la collectivité les effets de terrain vague et les coûts de maintenance des …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Zone infra-communale à façon pour des données INSEE
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… En effet les résultats seront fournis avec des tables de précisions et un contrôle de qualité. Les résultats …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Base SIRENE Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Nov 2026
… En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …
- CSV
- JSON
- SHP
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SIRENE V3 consolidée - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 2 Sept 2025
… En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
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Base Insee SIREN des entreprises et établissements - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
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Points d'injection de méthane renouvelable et bas carbone en France en service
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2026
… En effet, la localisation géographique communiquée est une approximation respectant les règles du secret statistique. ISDND = Installation de …
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- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées
Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025
… A cet effet, elle s’est dotée d’une nouvelle politique territoriale avec la création du Contrat Territoires …
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- JSON
- SHP
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- data.gouv.fr
Exposition et vulnérabilité aux fortes chaleurs dans la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Les nuits d’été, on observe ainsi l’effet d’îlot de chaleur urbain (ICU), qui traduit des …
- SHP
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… En effet, ce redécoupage s'accompagne d'un mode de scrutin destiné à promouvoir la parité : chaque nouveau …
- HTTPS
- SHP
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… étant classées en 2014, continuent à bénéficier des effets du dispositif ZRR en application à l'article 7 …
- CSV
- JSON
- SHP
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Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… congestion routière et les émissions de gaz à effet de serre. Les voies cyclables jouent un rôle crucial …
- ODS
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- XLS
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- +12
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Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… sur son territoire, afin de pouvoir suivre les effets des politiques mises en œuvre. A partir d’un …
- SHP
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Tache urbaine 2018 - Département 17
Géo17Updated 4 Jul 2023
… En effet, les différents éléments de la thématique BATI de cette version de la BD TOPO correspondent à …
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[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… A cet effet, les 19 TRI identifiés en 2018 sur le district Adour-Garonne font l'objet : - d …
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ECONOMIE - Base_Sirene_v3
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… En effet, les établissements étant dénombrés à chaque échéance, la sélection d'une période couvrant plus d'un …
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