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63 datasets for “effets”

  1. data.gouv.fr

    Lignes du réseau de transport départemental "Route41"

    Updated 5 Nov 2014

    … Attention la couche n'est pas exhaustive, en effet les lignes 20 et 18 ne sont pas représentées …

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  2. data.gouv.fr

    Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 3 Feb 2021

    … à l'évaluation des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées …

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  3. data.gouv.fr

    Points d'arrêt du réseau de transport départemental "Route41"

    Updated 15 Jan 2016

    … Attention la couche n'est pas exhaustive, en effet les points d’arrêts des lignes 20 et 18 …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … zone de prévention ZPT, zone de prévention aux effets toxiques Attribut TYPROCED = ZPI Attribut TYPROCED = ZPR Attribut TYPROCED …

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  5. data.gouv.fr

    Sites d'urbanisme transitoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … expérimentations, tout en évitant à la collectivité les effets de terrain vague et les coûts de maintenance des …

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  6. data.gouv.fr

    Zone infra-communale à façon pour des données INSEE

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … En effet les résultats seront fournis avec des tables de précisions et un contrôle de qualité. Les résultats …

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  7. data.gouv.fr

    Base SIRENE Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Nov 2026

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  8. data.gouv.fr

    SIRENE V3 consolidée - Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 2 Sept 2025

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  9. data.gouv.fr

    Base Insee SIREN des entreprises et établissements - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … En effet, nous rencontrons de nombreuses difficultés avec l'API tant sur sa stabilité que sur des problématiques …

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  10. data.gouv.fr

    Points d'injection de méthane renouvelable et bas carbone en France en service

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2026

    … En effet, la localisation géographique communiquée est une approximation respectant les règles du secret statistique. ISDND = Installation de …

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  11. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées

    Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025

    … A cet effet, elle s’est dotée d’une nouvelle politique territoriale avec la création du Contrat Territoires …

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  12. data.gouv.fr

    Exposition et vulnérabilité aux fortes chaleurs dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Les nuits d’été, on observe ainsi l’effet d’îlot de chaleur urbain (ICU), qui traduit des …

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  13. data.gouv.fr

    Les cantons législatifs du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … En effet, ce redécoupage s'accompagne d'un mode de scrutin destiné à promouvoir la parité : chaque nouveau …

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  14. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … étant classées en 2014, continuent à bénéficier des effets du dispositif ZRR en application à l'article 7 …

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  15. data.gouv.fr

    Voies cyclables du département de Haute Savoie - 2016-2020

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … congestion routière et les émissions de gaz à effet de serre. Les voies cyclables jouent un rôle crucial …

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  16. data.gouv.fr

    Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … sur son territoire, afin de pouvoir suivre les effets des politiques mises en œuvre. A partir d’un …

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  17. data.gouv.fr

    Tache urbaine 2018 - Département 17

    Géo17Updated 4 Jul 2023

    … En effet, les différents éléments de la thématique BATI de cette version de la BD TOPO correspondent à …

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  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    … A cet effet, les 19 TRI identifiés en 2018 sur le district Adour-Garonne font l'objet : - d …

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  19. data.gouv.fr

    ECONOMIE - Base_Sirene_v3

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit …

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  20. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    … En effet, les établissements étant dénombrés à chaque échéance, la sélection d'une période couvrant plus d'un …

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