Search results for dossier
FiltersSHP
35 datasets for “dossier”
- data.gouv.fr
Dossiers d'urbanisme accordés
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Dossiers d'urbanisme accordés **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **Service Droits des sols [**Fiche détaillée **](https://public …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- Humanitarian Data Exchange
DPS Nord-Kivu (RDC)
OpenStreetMap RDCUpdated 5 May 2025
… Ce dossier reprend actuellement des données publiées dans un contexte de formation et révision.
- GEOPACKAGE
- SHP
- data.gouv.fr
Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
… convention, Date début convention, Date fin convention, Numéro dossier, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse CFA …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Les points d'accueil numérique en Eure-et-Loir
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 May 2025
… Ils permettent de bénéficier de conseils et d'un accompagnement pour la rédaction de dossiers de candidature et …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Bancs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… matériau, présence d'un dossier (O/N), code Insee, provenance.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… de catastrophes naturelles * Documents d'information préventive : * TIM: dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… de catastrophes naturelles * Documents d'information préventive : * TIM: dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… de catastrophes naturelles * Documents d'information préventive : * TIM: dossier de Transmission d'Information au Maire (ex DCS et …
- CSV
- JSON
- SHP