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84 datasets for “doit”
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Découpage morphologique de l'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… urbanisés doit être supérieur ou égal à 95%. - la densité humaine sur les espaces urbains construits doit être …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation piétonne indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il doit être doté d’un dispositif d’observation de l’habitat sur son territoire, afin de pouvoir …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation automobile, indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Transport en commun LIA - Arrêts
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… La position réelle doit être utilisée à l'échelle du 1 : 2 000ème La position schématique doit être …
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Les aérodromes de la région île-de-France inscrits au Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Les grands aéroports de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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- SHP
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Les espaces urbanisés de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 12 May 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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- SHP
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de la surface de plancher de ce programme doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à …
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Secteurs classés en Appellation viticole AOC (échelle "moyenne")
Updated 6 Oct 2015
… cette donnée doit être exploitée uniquement à moyenne échelle (à partir du 1/20 000) ; elle ne peut …
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Les projets d'espaces verts ou d'espaces de loisirs de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Les polarités de la région île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 28 Apr 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Plateformes de marchandises multimodales
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
… Une plate-forme multimodale désigne le lieu où les marchandises changent de mode de transport.Elle doit assurer …
- SHP
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Espaces agricoles de la région île-de-France inscrits sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 1 Nov 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
- CSV
- JSON
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Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… Elle a pour conséquence que tout propriétaire ou occupant doit informer l'administration quatre mois à l'avance …
- WMS
- WFS
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Les périmètres (2km) autour des gares de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Périmètres de SAGE - Bassins versants
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… qualitative de la ressource en eau et il doit être compatible avec le schéma directeur d'aménagement et …
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Les projets de voies routières de la région île-de-France localisés sur la CDGT du Sdrif arrêté en 2012
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jul 2015
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document régional …
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Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
… sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités territoriales afin …
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Sites et équipements multimodaux de la Région Île-de-France localisées sur la CDGT du Sdrif approuvé par décret le 27 décembre 2013
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2021
… adapté à une carte au 1/150000 qui doit également respecter le niveau de subsidiarité du document Régional …
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