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London Plan evidence base documents

Greater London Authority · Updated 25 Sept 2026

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Document Examine

Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du Québec · Updated 11 Nov 2026

The Examine documentary collection contains more than 80,000 documents (bibliographical data, reports, maps). **This dataset only contains …

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Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture

Ministère de la Culture · Updated 23 Oct 2025

Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture, de ses services déconcentrés, établissements publics et services à …

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Assemblage des documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique · Updated 1 Apr 2021

Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés …

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Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest

Brest métropole · Updated 9 Nov 2026

Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …

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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon · Updated 28 Jul 2026

… Métropole de Lyon qui permet la consultation des documents graphiques (plans) et des pièces écrites (rapport de présentation …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 28 Mar 2024

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 4 Jul 2023

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 26 Feb 2020

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 23 Mar 2022

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 12 Dec 2023

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 7 Jul 2020

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 16 Dec 2025

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 28 Oct 2024

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 23 Mar 2022

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 14 Oct 2024

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 30 Jul 2026

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 28 Oct 2026

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 (remplacé)

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 4 Nov 2025

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 (remplacé)

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 17 Dec 2024

… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …

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