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187 datasets for “disposition”
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Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Quartiers IRIS et carreaux Insee 200mx200 bénificiant du dispositif Pinel. Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …
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Vidéoprotection - Implantation des caméras
NosCandidats -Updated 8 Feb 2016
Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour …
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Dispositifs de séparation du trafic
ShomUpdated 18 May 2021
Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est …
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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
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Points de distribution du magazine de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Lieu de mise à disposition du magazine de la Métropole de Lyon, le Met', sur le territoire de …
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle …
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- Humanitarian Data Exchange
Limites de la RDC et de 20 pays avoisinants / DRC and neighbouring countries
OpenStreetMap RDCUpdated 10 Apr 2025
… 20 pays avoisinants, extraites de la base de données OpenStreetMap et mises à disposition pour faciliter la cartographie.
- GEOPACKAGE
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Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… OPenIG met à disposition au format shapefile les données de Réserves utiles des sols pour l'ex-région …
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Géologie simplifiée de la région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le …
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Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …
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Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces dispositions s’appliquent aux constructions nouvelles, ainsi qu’aux changements de destination, ou le cas échéant de …
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Réseaux de chaleur en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2022
… La géolocalisation a été effectuée, selon les moyens de connaissance à disposition : * au centroïde de la commune, * au …
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Corbeilles sur le domaine public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Corbeilles, poubelles mises à disposition du public sur l'espace public. **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …
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Offre de formation et d'apprentissage en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Dec 2025
Ce fichier liste l'offre de formation et d’apprentissage en Occitanie pour l'ensemble des dispositifs financés …
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Plan d'intervention de viabilité hivernale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Dispositif visant à assurer des conditions acceptables de circulation sur les axes structurant de l'agglomération **Thématique **Mobilité …
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Corbeilles
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Inventaire des corbeilles à la disposition des usagers des espaces publics. Cette donnée a été initialisée par une …
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Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… prennent plusieurs formes :_ * _Un financement direct via un dispositif d’aide directement géré par la Région (Ex. Pays …
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