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54 datasets for “dispositif”
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Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Quartiers IRIS et carreaux Insee 200mx200 bénificiant du dispositif Pinel. Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous …
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Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …
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Vidéoprotection - Implantation des caméras
NosCandidats -Updated 8 Feb 2016
Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour …
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Dispositifs de séparation du trafic
ShomUpdated 18 May 2021
Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un …
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Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est …
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …
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Offre de formation et d'apprentissage en Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Dec 2025
Ce fichier liste l'offre de formation et d’apprentissage en Occitanie pour l'ensemble des dispositifs financés …
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Plan d'intervention de viabilité hivernale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Dispositif visant à assurer des conditions acceptables de circulation sur les axes structurant de l'agglomération **Thématique **Mobilité …
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Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… prennent plusieurs formes :_ * _Un financement direct via un dispositif d’aide directement géré par la Région (Ex. Pays …
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …
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Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Outil de contractualisation entre l’État et les collectivités, le dispositif PAPI permet la mise en œuvre d …
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Agences France Travail de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… ses horaires d’ouverture et son accessibilité aux dispositifs sourds ou malentendants. Ce jeu de données repose sur …
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Plan piscines régional
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif-cadre de soutien au développement des piscines …
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Aide aux départs en vacances : les organismes relais (2012)
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
Le dispositif Aide aux départs en vacances a pour objectif de faire partir des familles franciliennes une semaine …
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Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
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- N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
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Ouvrages de prélèvement - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
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- NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37
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Ouvrages de prélèvement - Réunion
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
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Ouvrages de prélèvement - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
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- N635D6DDAA7D74AB09D167CE52537B2CE
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Ouvrages de prélèvement - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- N7E6E71C6059A403A9ED177174CD20574