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54 datasets for “dispositif”

  1. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Quartiers IRIS et carreaux Insee 200mx200 bénificiant du dispositif Pinel. Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous …

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    • ARCGIS
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  2. data.gouv.fr

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR/pays)

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    Dispositifs de transition énergétique à l'échelle des EPCI (intercommunalités) et des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Vidéoprotection - Implantation des caméras

    NosCandidats -Updated 8 Feb 2016

    Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Dispositifs de séparation du trafic

    ShomUpdated 18 May 2021

    Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
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    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est …

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    • GEOJSON
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  6. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le jeu de données concerne les aides accordées depuis 2011 dans le cadre du dispositif d'action culturelle …

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  7. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le jeu de données concerne le dispositif mis en œuvre en 2011 pour soutenir des projets de résidence …

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    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Offre de formation et d'apprentissage en Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Dec 2025

    Ce fichier liste l'offre de formation et d’apprentissage en Occitanie pour l'ensemble des dispositifs financés …

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  9. data.gouv.fr

    Plan d'intervention de viabilité hivernale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Dispositif visant à assurer des conditions acceptables de circulation sur les axes structurant de l'agglomération **Thématique **Mobilité …

    • WFS
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  10. data.gouv.fr

    Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … prennent plusieurs formes :_ * _Un financement direct via un dispositif d’aide directement géré par la Région (Ex. Pays …

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  11. data.gouv.fr

    Développement des terrains synthétiques de grands jeux

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Outil de contractualisation entre l’État et les collectivités, le dispositif PAPI permet la mise en œuvre d …

    • SHP
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  13. data.gouv.fr

    Agences France Travail de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … ses horaires d’ouverture et son accessibilité aux dispositifs sourds ou malentendants. Ce jeu de données repose sur …

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  14. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    Toutes les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif-cadre de soutien au développement des piscines …

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  15. data.gouv.fr

    Aide aux départs en vacances : les organismes relais (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    Le dispositif Aide aux départs en vacances a pour objectif de faire partir des familles franciliennes une semaine …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

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    • N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
  17. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

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  18. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Réunion

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

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  19. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

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    • SHP
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  20. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Martinique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … Un ouvrage de prélèvement désigne un ensemble de dispositifs techniques de captage, de stockage et de canalisation d …

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