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12 datasets for “depense”

  1. data.gouv.fr

    BUDGET - Investissement_Public_Local

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Ce jeu de données proposée par l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales permet de …

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  2. data.gouv.fr

    Marchés publics actifs - Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 26 Dec 2024

    … Les montants indiqués sont les montants maximum des marchés HT, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses …

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  3. data.gouv.fr

    Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  4. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …

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  5. data.gouv.fr

    Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015

    … L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …

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  6. data.gouv.fr

    Aide à la diffusion des éditeurs indépendants

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015

    … L’aide régionale est fixée à un taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la …

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  7. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … de l’aide*** Taux maximum de 70 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 2 500 €.

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  8. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … l’aide*** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 20 000 €. Aide …

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  9. data.gouv.fr

    Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … sur le plan environnemental. *Dépenses éligibles et modalités de financement* Sont éligibles les dépenses imputables au développement des …

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  10. data.gouv.fr

    Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … L’aide est fixée à 50% de la dépense subventionnable HT ou TTC si la structure ne récupère …

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  11. data.gouv.fr

    Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … de l’aide *** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 40 000 €.

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  12. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … l'Union Européenne à hauteur de 40% des dépenses sur la période 2021-2027. Tableau de bord du …

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“depense” datasets · Open Data Finder