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12 datasets for “depense”
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BUDGET - Investissement_Public_Local
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Ce jeu de données proposée par l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales permet de …
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Marchés publics actifs - Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Dec 2024
… Les montants indiqués sont les montants maximum des marchés HT, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses …
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Aide régionale aux frais de concours (2012-2013)
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …
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Dotation de l’aide régionale aux frais de concours en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 21 Oct 2015
… L’attribution de l’aide est effectuée par le lycée au regard des justificatifs des dépenses engagées par …
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Aide à la diffusion des éditeurs indépendants
Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2015
… L’aide régionale est fixée à un taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la …
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… de l’aide*** Taux maximum de 70 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 2 500 €.
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… l’aide*** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 20 000 €. Aide …
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Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… sur le plan environnemental. *Dépenses éligibles et modalités de financement* Sont éligibles les dépenses imputables au développement des …
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Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… L’aide est fixée à 50% de la dépense subventionnable HT ou TTC si la structure ne récupère …
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Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… de l’aide *** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 40 000 €.
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PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… l'Union Européenne à hauteur de 40% des dépenses sur la période 2021-2027. Tableau de bord du …
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