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24 datasets for “ddt”
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Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 17 Feb 2022
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …
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Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …
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Cotes de références des cours d'eau du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
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Servitudes d'utilité publique - Eléments surfaciques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
compilation des servitudes d'utilité publique sur le département **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public …
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Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
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Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …
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Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …
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Limites administratives des ports du Finistère
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Déplacement / Transports **Producteur **DDTM 29 **Attributions **Mention obligatoire sur tout document de diffusion : "Source : DDTM29 - 2013" **Créateur **SIG …
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- ARCGIS
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Zonages des cartes communales
Updated 12 Jun 2015
… calée sur la BD parcellaire, réalisée par la DDT de Loir-et-Cher La couche est disponible au …
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Zonages des PLU
Updated 8 Oct 2015
… Il s'agit de la numérisation des PLU approuvés, calé sur la BD parcellaire, réalisée par la DDT …
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Servitudes d'utilité publique - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Servitudes d'utilité publique d'état. **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …
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Servitudes d'utilité publique - Eléments linéaires
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Compilation des différentes servitudes d'état **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …
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Les zones inondables du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
Zone inondable du Gard (zone inondable de référence 2013+atlas hydrogéomorphologique) - Couche co-produite AUDRNA, DDTM, Département du …
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Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… TRI produites par les services de l'Etat (DDTs ou DREAL) à partir de données locales collectées par …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone inondable du Beuvron au 1/25000
Updated 20 Apr 2015
… Centre à partir de fonds SCAN25 par la DDT41.Les données sont disponibles au format Shape (ESRI) en …
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …
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Zone inondable de la Braye au 1/25000 (partie Loir-et-Cher)
Updated 3 Mar 2015
… Centre à partir de fonds SCAN25 par la DDT41. Les données sont disponibles au format Shape (ESRI) en …
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Secteurs classés en Appellation viticole AOC (échelle "moyenne")
Updated 6 Oct 2015
… Numérisation par la DDT41. Cette couche sera à terme remplacée par la délimitation parcellaire précise (sur fond cadastral …
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PPRI du Cher au 1/25000
Updated 28 Sept 2015
… Numérisation sur fond SCAN25 de la zone inondable cartographiée dans le PPRI par la DDT41. La donnée est …
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