Search results for contrat

[CB] Contrat de territoire - test formation

Région des Pays de la Loire · Updated 14 Mar 2022

• CSV
• JSON
• SHP

MAET - Nombre de contrats

Collectivité de Corse · Updated 14 Jun 2015

Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET) - Nombre de contrats par commune

• CSV
• JSON
• XLS
• SHP

Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) à grande échelle

Updated 18 Jan 2016

Numérisation sur fonds cadastral PCI des CUCS (contrats urbains de cohésion sociale) à partir de la définition officielle …

• SHP

Zonage du contrat urbain de cohésion sociale

Brest métropole · Updated 9 Nov 2026

Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés …

• ARCGIS
• SHP
• WMS

Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace · Updated 2 Mar 2016

Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de …

• CSV
• JSON
• XLS
• SHP
• DOC

Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne-Franche-Comté

DREAL Bourgogne-Franche-Comté · Updated 3 May 2026

… Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat signé entre l’État et des établissements publics de …

• SHP

Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

Région Île-de-France · Updated 28 Nov 2015

Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

• CSV
• JSON
• XLS
• SHP

Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) pour une utilisation à grande échelle

Updated 5 Nov 2014

Délimitation à grande échelle, sous forme d'une couche de polygones, des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS …

• SHP

Réseau "marin" de surveillance du Contrat de baie

Brest métropole · Updated 9 Nov 2026

PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DE LA RADE DE BREST …

• ARCGIS
• SHP
• WMS

Réseau "littoral" du Contrat de baie

Brest métropole · Updated 9 Nov 2026

PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DU LITTORAL DE LA RADE …

• ARCGIS
• SHP
• WMS

Les contrats de développement territorial

Région Île-de-France · Updated 18 Dec 2015

Le contrat de développement territorial est un projet de territoire assorti d'un programme d'action sur les …

• CSV
• JSON
• XLS
• SHP

Réseau "Bassin versant" du Contrat de baie

Brest métropole · Updated 9 Nov 2026

PROGRAMME DE MESURE DES RESEAUX DE SUIVI DE LA QUALITE DES EAUX BRUTES DU BASSIN VERSANT DE LA …

• ARCGIS
• SHP
• WMS

Contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire

Région des Pays de la Loire · Updated 12 Jul 2019

Tableau financier des contrats régionaux (Contrats Territoriaux Uniques et Nouveaux Contrats Régionaux) signés en Pays de la Loire …

• CSV
• JSON
• SHP

Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées

Région des Pays de la Loire · Updated 6 Feb 2025

Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de …

• CSV
• JSON
• SHP
• ZIP

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

Ministères économiques et financiers · Updated 8 Aug 2026

… essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• SHP

Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

Ministères économiques et financiers · Updated 8 Aug 2026

… essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• SHP

Territoires de Veille Active

Le Havre Seine Métropole · Updated 9 Apr 2024

Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de …

• WFS
• KMZ
• JSON
• DXF
• SHP

QPV (2024-2015) ; CUCS (2007-2014) ; ZUS (1996-2014)

Calixte MUTERO · Updated 14 Feb 2026

… Définitions : * QPV → Quartier Prioritaire de la Ville * CUCS → Contrat Urbain de Cohésion Sociale * ZUS → Zone Urbaine Sensible Données …

• SHP
• SHX
• DBF
• PRJ
• CPG

Cartographie des algues Ulvales

Métropole Nice Côte d'Azur · Updated 17 May 2019

Description des peuplements d'algues Ulvales sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie d …

• GEOJSON
• JSON
• KMZ
• SHP
• CSV

Cartographie des algues Cystoseira compressa

Métropole Nice Côte d'Azur · Updated 17 May 2019

Description des peuplements d'algues Cystoseira compressa sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …

• GEOJSON
• CSV
• JSON
• KMZ
• SHP