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13 datasets for “conseil-general”

  1. data.gouv.fr

    Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Un canton est la circonscription d'élection des conseillers généraux, membres du conseil général de département. Valables jusqu …

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  2. data.gouv.fr

    Carte des bibliothèques d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016

    … données transmises par le Ministère de la culture et les départements (bibliothèques départementales, conseils généraux, associations de bibliothèques)

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  3. data.gouv.fr

    Partenaires culturels des Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Feb 2016

    Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires agissant dans le domaine culturel aux côtés du Conseil …

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  4. data.gouv.fr

    Lignes du réseau de transport départemental "Route41"

    Updated 5 Nov 2014

    … Cette couche a été digitalisée par le Conseil général du Loir-et-Cher à partir de la BD …

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  5. data.gouv.fr

    Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    … A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux ont pris ainsi l'appellation de conseils départementaux. Autre …

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  6. data.gouv.fr

    Points d'arrêt du réseau de transport départemental "Route41"

    Updated 15 Jan 2016

    … Cette couche a été digitalisée par le Conseil général du Loir-et-Cher à partir de la BD …

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  7. data.gouv.fr

    Espaces naturels sensibles du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Conseil général du Finistère - 2013" **Créateur **Direction de l'aménagement …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre des stations de traitement des eaux usées

    Updated 27 Apr 2015

    … Départemental de la Qualité de l'Eau du Conseil Général de Loir-et-Cher, complété de missions terrain …

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  9. data.gouv.fr

    Localisation des stations de traitement des eaux usées

    Updated 22 Apr 2015

    … Départemental de la Qualité de l'Eau du Conseil Général de Loir-et-Cher, principalement. La donnée est …

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  10. data.gouv.fr

    Les cantons législatifs du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … Les premières élections de ce type (les élections départementales) ont lieu en mars 2015, les mandats des conseillers …

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  11. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE.

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  12. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE. Les liens vers le nouvel …

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  13. data.gouv.fr

    Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … commune) réalisée en 2000 par les CAUE départementaux, Conseil Général du Territoire de Belfort, et Laboratoire THEMA. Des …

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“conseil-general” datasets · Open Data Finder