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13 datasets for “conseil-general”
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Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Un canton est la circonscription d'élection des conseillers généraux, membres du conseil général de département. Valables jusqu …
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Carte des bibliothèques d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
… données transmises par le Ministère de la culture et les départements (bibliothèques départementales, conseils généraux, associations de bibliothèques)
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Partenaires culturels des Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 16 Feb 2016
Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires agissant dans le domaine culturel aux côtés du Conseil …
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Lignes du réseau de transport départemental "Route41"
Updated 5 Nov 2014
… Cette couche a été digitalisée par le Conseil général du Loir-et-Cher à partir de la BD …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… A partir du scrutin de 2015, les conseils généraux ont pris ainsi l'appellation de conseils départementaux. Autre …
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Points d'arrêt du réseau de transport départemental "Route41"
Updated 15 Jan 2016
… Cette couche a été digitalisée par le Conseil général du Loir-et-Cher à partir de la BD …
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Espaces naturels sensibles du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Conseil général du Finistère - 2013" **Créateur **Direction de l'aménagement …
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Périmètre des stations de traitement des eaux usées
Updated 27 Apr 2015
… Départemental de la Qualité de l'Eau du Conseil Général de Loir-et-Cher, complété de missions terrain …
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Localisation des stations de traitement des eaux usées
Updated 22 Apr 2015
… Départemental de la Qualité de l'Eau du Conseil Général de Loir-et-Cher, principalement. La donnée est …
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… Les premières élections de ce type (les élections départementales) ont lieu en mars 2015, les mandats des conseillers …
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Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE.
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Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE. Les liens vers le nouvel …
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Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… commune) réalisée en 2000 par les CAUE départementaux, Conseil Général du Territoire de Belfort, et Laboratoire THEMA. Des …
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