Search results for confort
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7 datasets for “confort”
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Taux de logements sociaux (SRU)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Le titre II, intitulé "conforter la politique de la ville" prône la réalisation d'au moins 20% de …
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Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"
Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016
… personnel compétent et à votre écoute ; - un lieu confortable à la propreté irréprochable ; - des informations touristiques locales adaptées …
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Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Elle s’adresse aux villes de moins de 20 000 habitants, pour conforter leur rôle de centralité, renforcer …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… en expliciter les conditions de mise en œuvre - Conforter l’emploi artistique dans la durée de la convention …
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Périmètre de la zone à trafic limité de la Presqu'île de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… ayants droit peuvent circuler et stationner pour le confort et la tranquillité des piétons et des cyclistes. Dans …
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SCoT du Pays de Brest : Trame Verte et Bleue (Carte page 64 du DOO + A0 en annexe)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Les documents d’urbanisme locaux doivent en préciser les limites et les protéger strictement pour maintenir, voire conforter …
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cartes du bruit
Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024
… bruit n'est pas seulement une question de confort de vie mais bien un réel problème de santé …
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