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Search results for confort

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7 datasets for “confort”

  1. data.gouv.fr

    Taux de logements sociaux (SRU)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015

    … Le titre II, intitulé "conforter la politique de la ville" prône la réalisation d'au moins 20% de …

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  2. data.gouv.fr

    Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016

    … personnel compétent et à votre écoute ; - un lieu confortable à la propreté irréprochable ; - des informations touristiques locales adaptées …

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  3. data.gouv.fr

    Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Elle s’adresse aux villes de moins de 20 000 habitants, pour conforter leur rôle de centralité, renforcer …

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  4. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … en expliciter les conditions de mise en œuvre - Conforter l’emploi artistique dans la durée de la convention …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre de la zone à trafic limité de la Presqu'île de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … ayants droit peuvent circuler et stationner pour le confort et la tranquillité des piétons et des cyclistes. Dans …

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  6. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Trame Verte et Bleue (Carte page 64 du DOO + A0 en annexe)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Les documents d’urbanisme locaux doivent en préciser les limites et les protéger strictement pour maintenir, voire conforter …

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  7. data.gouv.fr

    cartes du bruit

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024

    … bruit n'est pas seulement une question de confort de vie mais bien un réel problème de santé …

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“confort” datasets · Open Data Finder