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521 datasets for “community plan”
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[ARCHIVED] Nova Scotia Communities Engaged in Age-Friendly Community Planning
Government of Nova Scotia | Gouvernment de la Nouvelle-ÉcosseUpdated 11 Nov 2026
[ARCHIVED] The “Nova Scotia Communities Engaged in Age-Friendly Community Planning” dataset is no longer being updated. This …
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Plans guide 2020 des communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de …
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Plans guide 2023 des communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de …
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Plans guide 2025 des communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de …
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Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024
Les communes ont l’obligation d’élaborer leur plan communal de sauvegarde (PCS). Il prend la forme d …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailly - approbation du 10/12/2010
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 10 Dec 2010
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot …
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2015 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Apr 2015
Plan d'Occupation des Sols dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 23/04/2015. Ce lot …
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 20/10/1998 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 20 Oct 1998
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 20/10/1998. Ce …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 30/07/2026. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 05/10/2026. Ce lot …
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