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17 datasets for “communaute-d-agglomeration”
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Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
gabaris pour une fiche de métadonnées
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Assemblage des documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2021
Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés …
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Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Communauté d'Agglomération du Bassin de BriveUpdated 4 Aug 2025
Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. __Origine__ Base interne __Organisations partenaires__ Communauté d …
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Conteneurs enterrés
Communauté d'agglomération du Val de FenschUpdated 15 Nov 2023
Localisation et détails sur les conteneurs enterrés du territoire de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch
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- 7Z
- DBF
- PRJ
- CPG
- SHX
- +4
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Ballades et randonnées en Albigeois
Communauté d'agglomération de l'AlbigeoisUpdated 26 Jun 2024
Circuits de randonnées en Albigeois, format shape, projection Lambert 93
- SBN
- PRJ
- DBF
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- SHX
- SBX
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Les établissements publics de coopération intercommunale du Gard
Département du GardUpdated 11 Feb 2022
… Parmi elles, 1 communauté d’agglomération et 2 communautés de communes n’ont pas leur siège dans le …
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EPCI des Pays de la Loire (Hors syndicats)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Liste des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Pays de la Loire : (Communautés de communes, Communautés d'agglomération …
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Périmètres à grande échelle des zones d'activités
Updated 27 May 2015
… informations transmises par les communautés de communes, la communauté d'agglomération de Blois et les communes du département.
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… francilienne hors Paris (50 % avec Paris).33 communautés d'agglomération 4 syndicats d'agglomération 69 communautés de communes …
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La démarche Agenda 21 (polygones)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015
… Le territoire peut être celui d'une commune, d'une CA (Communauté d'Agglomération), d'une CC (Communauté …
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- JSON
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- SHP
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PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 18 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de …
- WMS
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Territoire CODAH
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Emprise du territoire des intercommunalités qui peuvent être soit des communautés de communes, des communautés d'agglomération, des …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
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Localisation à grande échelle du Plan de Renouvellement Urbain (PRU) de Blois
Updated 10 Dec 2014
… Cette couche a été créée par géolocalisation manuelle, à partir d'informations fournies par la communauté d'agglomération …
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Office de Tourisme dans le Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
… La promotion du tourisme a été confiée à la communauté d’agglomération depuis 2017 dans le cadre de …
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2023
Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : * communauté …
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Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… les métropoles ; les communautés urbaines ; les communautés d’agglomération ; les communautés de communes compétentes en matière d’habitat …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
… métropole, communauté urbaine, communauté d’agglomération, communauté de communes et syndicat d’agglomération nouvelle ; \- établissements publics de coopération …
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